Current as of : May 11, 2015 À jour à compter du : 11 mai
Application of section 2 3 Section 2 does not apply to an anatomicophysiological deficit that (a) affects an internal organ; (b) affects an organ controlling vision, balance or hearing; (c) results from an injury to the central nervous system; or (d) affects teeth M R 61/2015 Application de l'article 2 3 L'article 2 ne s'applique pas dans le cas
36(3) to (6) of the Fisheries Act pêches Enforcement of
3 Article 3 Current to January 28, 2021 Last amended on June 25, 2020 2 À jour au 28 janvier 2021 Dernière modification le 25 juin 2020 (h 1) section 42 2; (h 2) paragraphs 42 3(1)(a) and (c), subsection 42 3(2) and paragraph 42 3(4)(b); (h 3) sections 42 4 and 42 5; (h 4) paragraph 43(1)(j 1); (h 5) subsection 56 1(1); (h 6)
Divorce Act Loi sur le divorce
Section 2 Article 2 Current to December 6, 2018 Last amended on February 26, 2015 2 À jour au 6 décembre 2018 Dernière modification le 26 février 2015 (b) is the age of majority or over and under their charge but unable, by reason of illness, disability or other cause, to withdraw from their charge or to ob-
CONVENTION DE VIENNE RELATIVE À LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN
ratification du Protocole ou d’adhésion à ce protocole, conformément aux dispositions de son article VII Parties : 2 Signataires : 4 Date de la dernière modification : 13 avril 1999 Pays/Organisation Signature Instrument Date de dépôt Déclaration, etc / Retrait Entrée en vigueur Colombie 21 mai 1963
COPIE non tenue à jour du 19/12/2019
Origine de la modification du document cette dernière mission pouvant être RFN-IG-TR 01 A-00-n°004- Version 03 du 23-10-2018 Page 3 Article 2 Objet
ORES sc
spécial justifiant la proposition de modification 2 Proposition de modification de l’objet (article 3 des statuts) Il est proposé de modifier l’article 3 des statuts en ajoutant une précision au point 2 et un dernier paragraphe comme suit : - en grisé –
Décret-loi N° 1/024 du 28 Avril 1993 portant
Article 3 Les droits sur les biens, tant meubles qu?immeubles, sont régis par la loi du lieu où ces biens se trouvent Article 4 Les actes de dernière volonté sont régis, quant à leur forme, par la loi où ils sont faits, et quant à leurs substances et effets, par la loi nationale du défunt
LE REGLEMENT INTERIEUR DE L’ECOLE PUBLIQUE ARTICLE 2
ARTICLE 1 : HORAIRES, FREQUENTATION ET OBLIGATIONS SCOLAIRES Horaires de l’école : suite à la mise en place de l’aide personnalisée modification des horaires le midi 1 – Les cours ont lieu de 8h55 à 11h55 et de 13h05 à 16h55 pour les élèves bénéficiant de l’aide personnalisée, de 13h55 à 16h55 pour les autres
Capacité de dernière minute - SNCF RÉSEAU
Capacité de dernière minute AR03001- Version 01 du 10-12-2019 Page 3 1 Nature des prestations offertes 1 1 Principe En début de phase de finalisation à J-7, le graphique de circulation est apuré de toutes les
TITRE 3 ÉPREUVES SUR PISTE - UCI
à l’atile 3 2 001 un nombre entier d'années civiles (Texte modifié au 18 10 21) Nom de l’équipe 3 7 006 Le nom de l’Equipe Piste UCI doit être soit celui de la firme ou de la marque du partenaire principal ou des deux partenaires principaux, ou encore de l'un des deux, soit le nom du epésentant de l’éuipe responsable financier
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[PDF] PERSONNES CONCERNÉES : Toute personne devant utiliser des tracteurs agricoles, mini-pelle, mini-chargeuse, moto-basculeur, petit compacteur.
Allée Ferdi Kübler 12
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Suisse
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E: admin@uci.ch
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MEMORANDUM
18.10.2021
TITRE 3 ÉPREUVES SUR PISTE
Changements au règlement applicables au 18.10.2021Chapitre III CLASSEMENTS UCI SUR PISTE
Classement UCI par nation
3.3.002 Un classement par nation pour hommes et femmes des catégories Juniors et Elites,
propriétaire exclusive. comptabilisés à la fois dans le coureur ou une équipe participe à une épreuve avec une équipe nationale ou une équipe Piste UCI. Par exception, pour les épreuves de la Coupe des Nations Piste UCI, les points d'un coureur ou d'une équipe participant avec l'équipe nationale ne sont comptés que dans le Classement UCI par nation et les points d'un coureur ou d'une équipe participant avec une équipe Piste UCI ne sont comptés que dans le classement UCI par équipe Piste. concurrence des quotas suivants, équivalents au nombre normal de coureurs composant une équipe.HOMMES FEMMES
Poursuite par équipes : 4 Poursuite par équipes : 4 Vitesse par équipes : 3 Vitesse par équipes : 3 quota ne recevront aucun point. Pour les épreuves individuelles et la Madison, le classement UCI par nation est chaque compétition comme suit : - le cas échéant, le meilleur résultat aux Jeux Olympiques - le meilleur résultat aux Championnats du Monde (selon le nombre maximum de - le meilleur résultat aux Championnats Continentaux (selon le nombre maximum de coureurs par nat - le meilleur résultat de Coupe des Nations (selon le nombre maximum de - les 9 meilleurs résultats de Class 1 - les 9 meilleurs résultats de Class 2 - le meilleur résultat aux Championnats NationauxLes nations ex-
Ch. de la Mêlée 12
1860 Aigle
Suisse
T: +41 24 468 58 11
F: +41 24 468 58 12
E: track@uci.ch
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(texte modifié au 30.09.10; 14.10.16 ;05.03.18; 21.06.18 ; 12.06.20; 18.10.21)Classement UCI par équipe Piste
3.3.002 Un classement par équipes Piste UCI pour hommes et femmes des catégories élites,
bis propriétaire exclusive. ois dans le coureur ou une équipe participe à une épreuve avec une équipe nationale ou une équipe Piste UCI. Par exception, pour les épreuves de la Coupe des Nations Piste UCI, les points d'un coureur ou d'une équipe participant avec l'équipe nationale ne sont comptés que dans le Classement UCI par nation et les points d'un coureur ou d'une équipe participant avec une équipe Piste UCI ne sont comptés que dans le classement UCI par équipe Piste. concurrence des quotas suivants, équivalents au nombre normal de coureurs composant une équipe.HOMMES FEMMES
Poursuite par équipes : 4 Poursuite par équipes : 4 Vitesse par équipes : 3 Vitesse par équipes : 3 coureurs hors quota ne recevront aucun point. Pour les épreuves individuelles et la Madison, le classement UCI par équipe Piste est chaque compétition comme suit : - le cas échéant, le meilleur résultat aux Jeux Olympiques - le meilleur résultat aux Championnats du Monde UCI (selon le nombre - le meilleur résultat aux Championnats Continentaux (selon le nombre maximum de coureurs par nationalité stipulé dans - le meilleur résultat de Coupe des Nations UCI (selon le nombre maximum de - les 9 meilleurs résultats de Class 1 - les 9 meilleurs résultats de Class 2 - le meilleur résultat aux Championnats NationauxLes équipes Piste UCI ex-
3.3.011.
(texte introduit au 18.10.21)Ch. de la Mêlée 12
1860 Aigle
Suisse
T: +41 24 468 58 11
F: +41 24 468 58 12
E: track@uci.ch
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3.3.006 Les fédérations nationales et les organisateurs sont tenus de transmettre
immédiatement, pare-mail ou téléfax, la liste des partants et les résultats complets au siège de l'UCI. Pour
les épreuves sur plusieurs jours, ces informations doivent être transmises dans les72 heures dès la fin du dernier jour de compétition.
décision entraînant une modification des points obtenus par un coureur.En cas de défaillance le comité directeur de l'UCI peut déclasser l'épreuve en
Règlement.
(texte modifié au 12.06.20 ; 18.10.21)Classification des épreuves
3.3.009 Jeux Olympiques
Championnats du Monde UCI
Coupe des Nations UCI
Championnats Continentaux
Jeux Régionaux
Ligue des Champions Piste UCI
Épreuves internationales
Classes 1, 2
Championnats nationaux
(texte modifié aux 25.02.13; 15.03.16 ; 18.10.21)Classement UCI individuel
3.3.010 Les points sont attribués selon le barème suivant, avec uniquement les meilleurs
résultats de chaque coureur pris en compte comme suit : - le cas échéant, le résultat des Jeux Olympiques - le résultat des Championnats du Monde UCI - le résultat des Championnats Continentaux - le meilleur résultat des Coupes des Nations UCI - les résultats de la Ligue des Champions Piste UCI - les 3 meilleurs résultats en classe 1 - les 3 meilleurs résultats en classe 2 - le résultat des Championnats Nationaux (texte modifié au 12.06.20 ; 18.10.21)Ch. de la Mêlée 12
1860 Aigle
Suisse
T: +41 24 468 58 11
F: +41 24 468 58 12
E: track@uci.ch
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Ligue des Champions Piste UCI
3.3.010 Les points pour chaque course de la Ligue des Champions Piste UCI sont ceux
quater attribués à une épreuve internationale de classe 2. Les points sont attribués pour
chaque course au classement UCI individuel par spécialisation. Des points UCI supplémentaires sont attribués pour le classement général à l'issue de la Ligue des Champions Piste UCI. Le classement général est établi pour les épreuves de Vitesse (vitesse individuelle et Keirin) et pour les épreuves d'Endurance (scratch et élimination), pour les deux catégories Hommes et Femmes. Les points de ces classements généraux sont ensuite répartis de manière égale et ajoutés au classement UCI individuel. Pour les épreuves de vitesse, les points sont attribués aux classement UCI individuel de vitesse individuelle et de Keirin, et pour les épreuves d'endurance aux classements individuels UCI de scratch, élimination, course aux points et Omnium, selon le tableau suivant: ELITE