Règlement de la Consultation (RC)
REGLEMENT DE LA CONSULTATION AMENAGEMENT ET PLANTATIONS DE L’ENTREE EST - MOLLEGES DEC 2020 SOMMAIRE N° Article Libellé article Page 1 - Objet et étendue de la consultation 3 1 1 Objet 3 1 2 Mode de passation 3 1 3 Type et forme de contrat 3
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (Phase candidatures)
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (Phase candidatures) Procédure avec négociation Articles R 2171-15, R 2124-3, R 2161-12 et suivants du code de la commande publique Objet de la consultation: Marché public global de performance pour la conception, la
Règlement de la Consultation RC - Parc national des Ecrins
1 2 - Étendue de la consultation Cette consultation est une procédure adaptée passée en application des articles 28 et 35 des marchés publics 1 3 - Décomposition de la consultation Il n’est pas prévu de décomposition en lots Article 2 : Conditions de la consultation 2 1 – Durée du marché La durée du marché est fixée à 5 mois
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
ARTICLE 2 - CONDITIONS DE LA CONSULTATION : - La consultation donnera lieu à un accord cadre, passé selon une procédure adaptée en application des articles 27, 78 et 80 du décret n°2016-360 du 25/03/2016 - Allotissement : non La dévolution en lots séparés serait de nature à restreindre la concurrence
Règlement de la Consultation (RC)
19/03/21 RC - Règlement de la consultation 1 / 12 Service eau et assainissement Communauté de Communes de la Région de MOLSHEIM-MUTZIG Règlement de la Consultation (R C ) Personne publique Communauté de Communes de la Région de MOLSHEIM-MUTZIG Personne Responsable du Marché M Laurent FURST, Président Objet de la consultation
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION
documents de la consultation A l’issue de la phase de négociation, les candidats choisis remettront, dans ledélai prescrit, un nouvelacted’engagement et bordereau deprix prenant en compte le résultat de la négociation ainsi que ses annexes le cas échéant
MARCHÉ PUBLIC DE MAÎTRISE D’ŒUVRE RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION
Code de la Commande Publique – Marché de Maîtrise d’Oeuvre – RC RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION Dans le présent document, le Code de la Commande Publique est désigné par l’abréviation CCP Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur est désigné "Maître de l'ouvrage" ARTICLE PREMIER OBJET DE LA CONSULTATION
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