BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 21 du 31 mai 2018 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 6 ARRÊTÉ fixant la procédure d'avancement applicable aux personnels à statut ouvrier du ministère des armées
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
h) Décision du 16 décembre 2016 (n i BO ; JO n° 294 du 18 décembre 2016, texte n° 6) Texte abrogé : Instruction interministérielle n° 323/AG/2 du 19 janvier 1973 (BOC/M, p 109 ; BOEM 200 7) modifiée Classement dans l'édition méthodique : BOEM 200 7 Référence de publication : BOC n° 15 du 19 avril 2018, texte 10 1
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BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 11 du 17 mars 2016 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 1 INSTRUCTION N° 500557/DEF/DSAÉ dite « instruction EMAR (FR) M, 145, 66 et 147 » relative au maintien de la navigabilité selon les normes militaires
PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 1
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 13 du 31 mars 2016 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 1 INSTRUCTION N° 500558/DEF/DSAÉ dite « instruction FRA-M, 145, 66 et 147 » relative au maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs
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fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées Du 22 avril 2016 NOR D E F E 1 6 5 0 5 6 4 J Références : a) Code de la défense, notamment ses articles R 3231-1 et suivants b) Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, p 6245 ; BOEM 110 2 1, 120-0 1 3
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Édition Chronologique n° 15 du 19 avril 2018 294 du 18 décembre 2016, texte n° 6) présente instruction qui est publiée au Bulletin officiel des armées
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