Séance du 13 novembre 2019 - Etalle
3 Convention relative à l»octroi d»un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif d»investissements économiseurs d»énergie – UREBA II – Complexe sportif 4 Convention de mise à disposition établie entre la RW et la Commune d»Etalle en vue de porter création
Présents : M Eric HAUTPHENNE, Bourgmestre-Président ; MM
7ème point : Convention relative à l’octroi d’un prêt « C R A C » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements économiseurs d’énergie - Approbation Le Conseil communal, en séance publique, Vu la délibération du Gouvernement wallon du 14 mai 2009 attribuant une subvention pour
Séance commune entre le CPAS et la Commune
Pour approbation Convention relative à l'octroi d'un prêt ""CRAC"" conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements économiseurs d'énergie TRAVAUX 2/ FOURN 2 11329862 (18) PE 20110071 - Projet ""Pierres, patrimoines et identité culturelle Hesbaye Brabançonne"" Restauration de la cure de Ramillies
Séance du 26 juin 2008 - Stoumont
12 Travaux - Circulaire Efficience énergétique 2008/02 - Convention relative à l’octroi d’un prêt "CRAC" conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements économiseurs d’énergie - Approbation – Décision PV du Conseil communal du 29 août 2013 - page 1 sur 23
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL N° 8 EN DATE
directrice générale ff, pour signer ladite convention convention relative a l'octroi d'un prÊt « crac » conclu dans le cadre du financement alternatif pour la realisation de travaux visant l'amelioration de la preformance energetique et l'utilisation rationnelle de l'energie dans les batiments en wallonie ureba ii – avenant n°35) entre
Séance publique du Conseil communal du 24 avril 2014 Points
Mise en œuvre du mécanisme de financement alternatif Convention relative aux subventions octroyées à la Ville Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements économiseurs d’énergie - Accord unanime 15
Province du Brabant wallon - A1Tondissement de Nivelles
2 Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC conclu pour le financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie -URE BA II - 1 05M/tc 3 Seconde modification budgétaire pour l'exercice 20 18 -Approbation/tc 4 Seconde modification budgétaire du CPAS pour l'exercice 2018 -Approbation/tc 5 Règlement redevance sur l'utilisation
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