MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT
RC -Travaux lot 1 ZLD – reconsultation lot 16 Ed : Janvier 2019 4 / 17 - Une zone logistique LB composée de deux entrepôts de 35 000 m² environ chacun embranchés fer
World Bank Document
1Pour les ravines, les travaux seront exécutés en sept lots et la totalité de ces travaux est présentée en annexe 3 pour l’ensemble des lots République d’Haïti Unité Centrale d’Exécution (UCE)
-1 Procédure adaptée Marchés inférieurs à 90 000 € HT
reconsultation des lots 4, 5 et 6 APPEL D’OFFRES OUVERT Objet: mission de maîtrise d’oeuvre hors loi MOP pour les programmes d’entretien durable du patrimoine pour les années 2019 à 2023 (OS du 1er degré, petite enfance associatif, enseignement primaire et santé-publique, reconsultation des lots 4, 5 et 6 1
CCTP 1 Pauriol - Juin2009 - suite à reconsultation
6/53 n° 3886 – JDO FEE Juin 2009 Aménagement de la Rue Pauriol CCTP Lot 1 CCTP LOT 1 Terrassements – Voirie – Réseaux Humides – Espaces Verts
REGLEMENT GENERAL DE LA CONSULTATION DES OFFRES
La consultation concerne 11 lots différents : Lot 1 : produits divers surgelés Lot 2 : Produits de la mer surgelés Lot 3 : Légumes surgelés Lot 4 : Produits élaborés surgelés Lot 5 : Glaces, pâtisserie surgelée Lot 6 : légumes 4ème et 5ème gamme Lot 7 ; Produits frais et charcuterie
Référence de TED - dromeamenagementhabitatfr
aux dispositions des articles L 1111-4, L 2124-1, L 2124-2, R 2124-1, R 2124-2, R 2132-1 à R 2132-14 du Code de la Commande Publique II 1 5)Valeur totale estimée : Valeur hors TVA : euros II 1 6)Information sur les lots : Ce marché est divisé en lots : oui Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 1
Plan d’Actions de Réinstallation - MIGA
8 4 1 Divulgation et consultations relatives aux critères d’éligibilité et aux principes d’indemnisation 8 4 2 Estimation des pertes individuelles et collectives 8 4 3 Négociation avec les PAP des compensations accordées 8 4 4 Conclusion d’ententes ou tentative de médiation 8 4 5 Paiement des indemnités 8 4 6
VERSION N°2 – JUIN 2017 PLAN DE PASSATION DES MARCHES
Page 6 of 7 4 Liste des Consultations, avec les méthodes de sélection et le calendrier de mise œuvre 1 2 3 4 5 6 7 Ref No Description des Missions Coût estimatif
AVIS DE PUBLICITÉ COMPLEMENTAIRE MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX
4) Type de procédure : Appel d’offres ouvert (articles 66 et 67, 68 du Décret 2016-360 du 25 mars 2016) 5) Objet du marché : Reconsultation des lots n°02 : gros œuvre et n°18 : voirie et réseaux divers (V R D), dans le cadre de l’opération de reconstruction de la piscine intercommunale du Pays Rhénan 6) Allotissement :
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DE REMILLY-LES-MARAIS REUNION DU 29
2ème tranche du lotissement Travaux terminés et tous les lots quasiment vendus Éclairage public : changement des têtes de lampadaires et des ampoules par des leds Changement de 4 fenêtres de la façade de la mairie fait Changement des menuiseries des bâtiments communaux (mairie, salle des associations et salle des fêtes)
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