[PDF] REGLEMENT GENERAL DE LA CONSULTATION DES OFFRES



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MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT

RC -Travaux lot 1 ZLD – reconsultation lot 16 Ed : Janvier 2019 4 / 17 - Une zone logistique LB composée de deux entrepôts de 35 000 m² environ chacun embranchés fer



World Bank Document

1Pour les ravines, les travaux seront exécutés en sept lots et la totalité de ces travaux est présentée en annexe 3 pour l’ensemble des lots République d’Haïti Unité Centrale d’Exécution (UCE)



-1 Procédure adaptée Marchés inférieurs à 90 000 € HT

reconsultation des lots 4, 5 et 6 APPEL D’OFFRES OUVERT Objet: mission de maîtrise d’oeuvre hors loi MOP pour les programmes d’entretien durable du patrimoine pour les années 2019 à 2023 (OS du 1er degré, petite enfance associatif, enseignement primaire et santé-publique, reconsultation des lots 4, 5 et 6 1



CCTP 1 Pauriol - Juin2009 - suite à reconsultation

6/53 n° 3886 – JDO FEE Juin 2009 Aménagement de la Rue Pauriol CCTP Lot 1 CCTP LOT 1 Terrassements – Voirie – Réseaux Humides – Espaces Verts



REGLEMENT GENERAL DE LA CONSULTATION DES OFFRES

La consultation concerne 11 lots différents : Lot 1 : produits divers surgelés Lot 2 : Produits de la mer surgelés Lot 3 : Légumes surgelés Lot 4 : Produits élaborés surgelés Lot 5 : Glaces, pâtisserie surgelée Lot 6 : légumes 4ème et 5ème gamme Lot 7 ; Produits frais et charcuterie



Référence de TED - dromeamenagementhabitatfr

aux dispositions des articles L 1111-4, L 2124-1, L 2124-2, R 2124-1, R 2124-2, R 2132-1 à R 2132-14 du Code de la Commande Publique II 1 5)Valeur totale estimée : Valeur hors TVA : euros II 1 6)Information sur les lots : Ce marché est divisé en lots : oui Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 1



Plan d’Actions de Réinstallation - MIGA

8 4 1 Divulgation et consultations relatives aux critères d’éligibilité et aux principes d’indemnisation 8 4 2 Estimation des pertes individuelles et collectives 8 4 3 Négociation avec les PAP des compensations accordées 8 4 4 Conclusion d’ententes ou tentative de médiation 8 4 5 Paiement des indemnités 8 4 6



VERSION N°2 – JUIN 2017 PLAN DE PASSATION DES MARCHES

Page 6 of 7 4 Liste des Consultations, avec les méthodes de sélection et le calendrier de mise œuvre 1 2 3 4 5 6 7 Ref No Description des Missions Coût estimatif



AVIS DE PUBLICITÉ COMPLEMENTAIRE MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX

4) Type de procédure : Appel d’offres ouvert (articles 66 et 67, 68 du Décret 2016-360 du 25 mars 2016) 5) Objet du marché : Reconsultation des lots n°02 : gros œuvre et n°18 : voirie et réseaux divers (V R D), dans le cadre de l’opération de reconstruction de la piscine intercommunale du Pays Rhénan 6) Allotissement :



EXTRAIT DES DELIBERATIONS DE REMILLY-LES-MARAIS REUNION DU 29

2ème tranche du lotissement Travaux terminés et tous les lots quasiment vendus Éclairage public : changement des têtes de lampadaires et des ampoules par des leds Changement de 4 fenêtres de la façade de la mairie fait Changement des menuiseries des bâtiments communaux (mairie, salle des associations et salle des fêtes)

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MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

(art 27 et 59 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016)

REGLEMENT GENERAL DE LA CONSULTATION DES OFFRES

RELATIF AUX PRODUITS ALIMENTAIRES

™ La consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour un restaurant scolaire fournissant 400 repas sur 140 jours par an. ™ La consultation concerne 11 lots différents :

™ Lot 1 : produits divers surgelés

™ Lot 2 : Produits de la mer surgelés

™ Lot 3 : Légumes surgelés

™ Lot 4 : Produits élaborés surgelés

™ Lot 5 : Glaces, pâtisserie surgelée

™ Lot 6 : légumes 4ème et 5ème gamme

™ Lot 7 ; Produits frais et charcuterie

™ Lot 8 : Epicerie, conserves et Boissons

™ Lot 9 : Produits laitiers et ovoproduits

™ Lot 10 : Viande fraiche

™ Lot 11 : Pain et viennoiseries

Les candidats pourront répondre à un ou plusieurs lots complets. ™ Les besoins quantitatifs figurent en annexe dans les tableaux. Elles sont susceptibles de varier pour chaque produit dans la limite de plus ou moins 20%. ™ La consultation concerne la période du 1er Janvier 2021 au 31 Décembre 2021, nt un préavis ™ est le collège Victor HUGO à Ham (80400), site de livraison des marchandises. Les livraisons devront être effectuées du lundi au vendredi de 6H30 à 11H. Les livraisons

doivent être conformes à la commande et devront respecter la réglementation en matière

nom du titulaire du marché et son adresse, la date de livraison, les quantités livrées et les prix

unitaires HT.

™ joints, sans

en modifier la tra

éventuellement, chacun des lots.

- les références du produit et sa marque - son conditionnement - son prix unitaire hors taxe - Le prix total du lot - les jours de livraisons - les frais ou franco de port. - le cas échéant, le pourcentage de remise pour les produits autres que ceux prévus à la consultation ™ Date de la publication de la consultation : Du 21 Octobre au 15 Novembre 2020 uniquement via le site internet AJI ™ Date limite de dépôt des offres : les propositions devront parvenir exclusivement sur la plateforme de consultation du site AJI (site.aji-france.com) pour le 15 Novembre 2020, 17 heures, dernier délai,

™ Conditions relatives à la facturation :

30 jours, sur présentation de facture.

™ Critères de sélection des offres :

QUALITE : 40 % Note / 8

PRIX : 50 % Note / 10

LIVRAISON : 10% Note / 2

Note /20

Notation de la qualité : 8 points :

o Dossier de présentation : /1 point o Fiches techniques des produits : /3 points

o Correspondance entre la qualité des produits demandée et qualité des produits proposée :

/ 4 points

Notation du prix : 10 points

Les critères de sélection du prix sont :

Plus de 50 % des lignes attribuées : 10 points

Plus de 25 % des lignes attribuées : 6 points

Plus de 10 % des lignes attribuées : 3 points

Moins de 10% des lignes attribuées : 1 point

Notation de la livraison : 2 points

Les critères de notation de la livraison sont : - Délai de livraison par rapport au jour de commande : 1 point - Fréquence de livraison (nombre de jours de livraison ) : 1 point Un classement sera fait en fonction de la note sur 20. française seront prioritaires.quotesdbs_dbs12.pdfusesText_18