[PDF] Fiche descriptive de l AFS Régionale pour les «CMR»

PROGRAMME DE PREVENTION « Activités et interventions sur des

AFS Régionale AMIANTE SS4 - Dispositif 2015 01-12-2014 Page n° 1 Adhésion de l’entreprise à un Service Interentreprises de Santé Fiche descriptive du

PROGRAMME DE PREVENTION « TMS - Troubles Musculo

AFS Régionale TMS - Dispositif 2015 01-12-2014 Page n° 4 Demande de convention : L’entreprise doit faire une demande d’AFS par courrier ou courriel, en joignant les devis des investissements envisagés, à l’adresse suivante : Carsat Sud-Est Direction des Risques Professionnels Cellule Contrats 35 rue George 13386 MARSEILLE Cedex 20

qu’est ce que l’Assurance Risques Professionnels vous propose

CONDITIONS GENERALES D’ATTRIBUTION DE L’AIDE FINANCIERE

aide de l’état et qui prennent la forme d’une location longue durée sans transfert de propriété avant échéance, ne sont pas pris en charge par les AFS L’effectif global de l’entreprise selon le n° SIREN, est compris entre 1 et 49 salariés

ATLAS DE CARACTÉRISTIQUES SOCIODÉMOGRAPHIQUES ET SANITAIRES

ATLAS DE CARACTÉRISTIQUES SOCIODÉMOGRAPHIQUES ET SANITAIRES DES ENFANTS DE 0 À 5 ANS DE LA CAPITALE-NATIONALE Document complémentaire aux résultats de l’Enquête québécoise sur le développement des enfants à la maternelle (EQDEM 2012) DIRECTION RÉGIONALE DE SANTÉ PUBLIQUE SEPTEMBRE 2012

Concrètement, que vous propose l’Assurance Maladie – Risques

L’effectif est calculé conformément aux dispositions de l’article R130-1 du code de la Sécurité sociale qui précise que l'effectif salarié annuel de l'entreprise correspond à la moyenne du nombre de personnes employées au cours de chacun des mois de l'année civile précédente 3 Prestations financées

Concrètement, que vous propose L’Assurance Maladie – Risques

ainsi déjà d’une aide de l’état et qui prennent la forme d’une location longue durée sans transfert de propriété avant échéance, ne sont pas pris en charge par les AFS • L’effectif global de l’entreprise selon le n° SIREN, est compris entre 1 et 49 salariés

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de l’entreprise ayant les compétences nécessaires pour mener le projet de prévention des TMS La formation « personne ressource TMS » est un bon moyen d’acquérir les compétences nécessaires Retrouvez la fiche descriptive sur tmspros

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La fiche descriptive est sur le site tmspros 4 Pour prendre connaissance de ces principes, régionale (Carsat ou Cramif pour l’Ile de France ou CGSS)

Concrètement, que vous propose L’Assurance Maladie – Risques

L’effectif est calculé conformément aux dispositions de l’article R1301 du code de la - Sécurité sociale qui précise que l'effectif salarié annuel de l'entreprise correspond à la moyenne du nombre de personnes employées au cours de chacun des mois de l'année civile précédente 3 Équipements / installations financé(e)s