DSN REGULARISATION DU SEGMENT S21G0053 - ACTIVITE
S21 G00 53 001 – Type 01 – Travail rémunéré S21 G00 53 002 – Mesure Nombre de jours à régulariser S21 G00 53 003 – Unité de mesure 40 – Jours calendaires de la période d’emploi pris en compte dans le calcul du plafond de sécurité sociale Vous avez le détail de la situation contractuelle du salarié ainsi que les
Paramétrage DSN pour les CONGES SPECTACLES
S21 G00 53 001 Type S21 G00 53 002 Mesure S21 G00 53 003 Unité de mesure Bloc Retraite complémentaire S21 G00 71 002 Paramétrage DSN pour les CONGES SPECTACLES
FICHE TECHNIQUE DSN RETRAITE - Klesia
S21 G00 51 012 Nombres d'heures 123 Volume horaire dédié aux heures supplémentaires ou complémentaires S21 G00 53 001 Type 01 - travail rémunéré S21 G00 53 002 Mesure 123 Volume d'activité ou d'inactivité S21 G00 53 003 Unité de mesure 40 - jours calendaires de la période d’emploi pris en compte dans le calcul du
FICHE TECHNIQUE DSN RETRAITE - Carcept Prev
S21 G00 51 012 Nombres d'heures 123 Volume horaire dédié aux heures supplémentaires ou complémentaires S21 G00 53 001 Type 01 - travail rémunéré S21 G00 53 002 Mesure 123 Volume d'activité ou d'inactivité S21 G00 53 003 Unité de mesure 40 - jours calendaires de la période d’emploi pris en compte dans le calcul du plafond de
NOTICE D’UTILISATION DE LA FICHE PARAMÉTRAGE DSN
S21 G00 55 001 Montant versé Saisir le montant correspondant au versement du contrat référencé à la rubrique S21 G00 53 003 S21 G00 55 002 Type de population Code population auquel correspond le composant S21 G00 55 003 Code d’affectation Référence du contrat auquel le composant est rattaché
Guide de saisie d’une DSN - Xotis
Rémunération S21 G00 51 25 Activité S21 G00 53 25 Prime, gratification et indemnité S21 G00 52 26 Autre élément de revenu brut S21 G00 54 26 Bases Assujetties déclarées à tort S21 G00 84 et 95 27 Base Assujettie S21 G00 78 28 Cotisation individuelle S21 G00 81 28 Composant de base assujettie S21 G00 79 31
DECLARATION SOCIALE NOMINATIVE - net-entreprises
5 55 Rubrique « Code statut catégoriel Retraite Complémentaire obligatoire - S21 G00 40 003 » 91 56 Rubrique « Code complément PCS-ESE (pour la fonction publique : référentiels NEH, NET et grade de la NNE)
Guide pratique DSN phase 3 - CEGIL LORINFO
DSN phase 2 : Cotisation vieillesse plafonnée apprenti (rubrique 2711) Paramétrage des variables suivantes : S21 G00 51 007 - DSN_BRUT_ASSURANCE_CHOMAGE (ajout des rubriques 2002 et 2711) S21 G00 51 005 - DSN_REMUNERATION_BRUTE (remplacement de la rubrique 2410 par 2710)
NEODeS - Accueil - net-entreprisesfr
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Gestion des indemnités de Congés Payés - AGIRC ARRCO
S21 G00 53 001 et du code type 200 « COP congés payés » en rubrique S21 G00 65 001 L’employeur déclare uniquement, via les bases assujetties, les assiettes relatives à la fraction de
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[PDF] equivalent temps plein definition
[PDF] tp élément fer seconde
[PDF] lors d'une transformation chimique
[PDF] calcul équivalent temps plein excel
[PDF] calcul equivalent temps plein
[PDF] cycle du fer
NEODeS CT2020
BLOCRubriquelibelléCADRE
INTERMITTENT
NON CADRE
INTERMITTENT
ARTISTE
INTERMITTENT
ARTISTE DE
CORRIDA
Salarié étranger
détenteur du formulaire A1 ou relevant d'un pays ayant un accord avec la FranceS21.G00.20.001Identifiant Organisme de
Protection Sociale
S21.G00.20.002Entité d'affectation
S21.G00.20.003BIC
S21.G00.20.004IBAN
S21.G00.20.005Montant du versement
S21.G00.20.006Date de début de période de
rattachementS21.G00.20.007Date de fin de période de
rattachementS21.G00.20.008Code délégataire de gestion
S21.G00.20.010Mode de paiement
S21.G00.20.011Date de paiement
S21.G00.20.012
SIRET payeur
S21.G00.40.003Code statut catégoriel Retraite
Complémentaire obligatoire01 - cadre04 - non cadre04 - non cadre04 - non cadre99 - pas de
retraite complémentaireS21.G00.40.004Code PCS-ESE
353b ou 353c ou 354b
ou 354c ou 354e9999 interdit
354f ou 465b ou 637c
9999 interdit
354b ou 354c ou
354e ou 354f
9999 interdit
354f9999 interdit
A compléter selon la
situation9999 interdit
S21.G00.40.005Code complément PCS-ESE
Code correspondant de
la nomenclature des emplois du spectacle vivant relevant de l'annexe 8 ou 10 de la convention d'assurance chômage.999SPT interdit
Code correspondant de
la nomenclature des emplois du spectacle vivant relevant de l'annexe 8 de la convention d'assurance chômage999SPT interdit
Code correspondant
de la nomenclature des emplois du spectacle vivant relevant de l'annexe10 de la convention
d'assurance chômage999SPT interdit
51 ou Code
correspondant de la nomenclature des emplois du spectacle vivant relevant de l'annexe 10 de la convention d'assurance chômage999SPT interdit
A compléter selon la
situation999SPT interdit
S21.G00.40.007Nature du contrat
S21.G00.40.011Unité de mesure
S21.G00.40.017Code convention collective
applicableS21.G00.40.019Identifiant du lieu de travail
S21.G00.40.021Motif de recours
S21.G00.40.022Code caisse professionnelle de
congés payésS21.G00.53.001Type
S21.G00.53.002Mesure
S21.G00.53.003Unité de mesure
Bloc Retraite
complémentaireS21.G00.71 002Code régime Retraite complémentaireS21.G00.78.001Code Base assujettie CONGES
SPECTACLES
S21.G00.78.002Date de début de période de
rattachementS21.G00.78.003Date de fin de période de
rattachementS21.G00.78.004Montant
S21.G00.78.006Numéro de contrat
S21.G00.81.001Code de cotisation CONGES
SPECTACLES
S21.G00.81.004Montant de cotisation CONGES
SPECTACLES
Montant de la base de cotisation congés spectacles RUAAParamétrage DSN pour les CONGES SPECTACLES
97 puis le numéro d'adhérent à la caisse congés spectacles (10 chiffres + 1 lettre).
05 - Contrat d'usage
02 - CDD
Bloc Versement
organisme de protection socialeCONGES
SPECTACLES
77567608300030 (siret Audiens CONGES SPECTALES)
PSEUDO-SIRET FILM attribué par l'Urssaf.
Il s'agit des coordonnées bancaires au format BIC du compte sur lequel doit être prélevé le montant de l'ordre de
règlement. Cette rubrique s'appuie sur la norme ISO 9362.Il s'agit des coordonnées bancaires au format IBAN du compte sur lequel doit être prélevé le montant de l'ordre de
règlement. Cette rubrique s'appuie sur la norme ISO 13616:2007. Montant du versement correspondant au montant des cotisations CONGES SPECTACLES réglées.Début de la période au titre de laquelle ont été établies les cotisations dont l'établissement s'acquitte. Cette période
peut être définie selon les règles applicables aux différents dispositifs de cotisation.Fin de la période au titre de laquelle ont été établies les cotisations dont l'établissement s'acquitte. Cette période
peut être définie selon les règles applicables aux différents dispositifs de cotisation.Non concerné
05 - prélèvement SEPA
Non concerné
cotisations à un autre établissementBloc Base assujettie
Bloc Cotisations
individuellesBloc Activité
Bloc Contrat
Selon les termes du contrat
PSEUDO-SIRET FILM attribué par l'Urssaf.
27 (assiette utilisée pour le calcul de la cotisation des Congés spectacles)
A renseigner du "n° de contrat - S21.G00.40.009". Dans le cas de la déclaration de plusieurs blocs "Contrat -
S21.G00.40" impliquant un découpage des règles de calcul des cotisations. Montant de la cotisation individuelle Congés spectacles066 - Cotisation caisse de congés sepctacles
En cas de multi contrats de travail dans un même mois, date de début du contrat de travail En cas de multi contrats de travail dans un même mois, date de fin du contrat de travail Indiquer le code IDCC de la convention collective appliquée ou applicable01 - travail rémunéré
Volume d'activité par unité de mesure
Si artiste, renseigner à la fois une unité de mesure en jours et en cachets. Autres qu'artistes : en jours