[PDF] KM 554e-20160414082629 - Blagnac

5ème MODIFICATION DU PLU DU GRAND TOULOUSE, COMMUNE DE BALMA

COMITE SYNDICAL DU SMEAT du 21 octobre 2009 A TOULOUSE

Modification n°5 du PLU prescrite le 26 mai 2016 Note

Modification n° 5 du PLU de Nailloux (31) 1 Modification n°5 du PLU prescrite le 26 mai 2016 Note complémentaire suite aux avis PPA Le texte en bleu italique correspond aux observations des PPA Le texte en noir normal correspond aux éléments en réponse apportés par la commune I Précision sur le projet COCAGNE :

ORDRE DU JOUR - Bruguières

7 1 Approbation de la 5ème modification du Plan Local d’Urbanisme (P L U ) du Grand Toulouse, commune de Balma, suite à enquête publique - DEL-12-374 7 2 Révision du PLU du Grand Toulouse, Commune de Bruguières : Bilan de la concertation et Arrêt du projet de PLU - DEL-12-376

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE

Le dossier de projet de modification du PLU ainsi qu’un registre d’enquête seront mis à disposition du public : • Pour Toulouse Métropole : à l’accueil principal de Toulouse Métropole, 6, Rue René Leduc, BP35821 - 31505 Toulouse Cedex 5 – Métro ligne A, station Marengo, du lundi au vendredi de 8h00 à 18h00

KM 554e-20160414082629 - Blagnac

Enquêteur (5eme modification PW), au siège de l'enquête à la Ville de BLAGNAC, Hôtel de Ville, Di- rection de I Urbanisme et de l'environnement, Passage Charles Toulouse 31 706 BLAGNAC Le public aura en outre la possibilité de communiquer ses observations à l'attention de Monsieur le

Accueil Albi

Enquête publique relative à la 5eme modification du plan local d'urbanisme de la commune Madame le Maire, Veuillez trouver, ci-joint, mon rapport et mes conclusions motivées concernant l'enquëte publique ayant pour objet la 5ème modification du plan local d'urbanisme de la commune d'Albi

** Année 1976 — N° 56 S Dimanche 11 Juillet 1976 ** JOURNAL

« Ne peuvent se présenter au second tour, et sans modification de leur composition primitive, que les listes ayant obtenu au premier tour un nombre de suffrages au moins égal à 12,5 p 100 du nombre des électeurs inscrits - « Dans le cas où une seule liste remplit ces conditions, la liste ayant obtenu après celle-ci le plus grand nombre de

Langues vivantes enseignées dans les collèges de la Haute

claude nougaro toulouse lv1 lv2 clemence isaure toulouse lv2lv1 bilingue des ponts-jumeaux toulouse lv1 lv2 emile zola toulouse lv1 lv2 george sand toulouse lv1 lv2 henri de toulouse-lautrec toulouse lv1 lv2 hubertine auclert toulouse lv2lv1 / lv2 jean moulin toulouse lv1 lv1 / lv2 japonais jean-pierre vernant toulouse lv1 / lv2 lv2

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CLASSEMENT DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC ET MODE DE CALCUL DES EFFECTIFS "Constituent des établissements recevant du public tous bâtiments, locaux et enceintes