[PDF] FRÉQUENCES UTILISABLES POUR CERTAINS MATERIELS DE FAIBLE



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D cret n 2010-438 du 30 avril 2010 version initiale[1]

JORF n°0102 du 2 mai 2010 Texte n°26 DECRET Décret n° 2010-438 du 30 avril 2010 portant diverses dispositions relatives aux communautés hospitalières de territoire NOR: SASH1000950D Le Premier ministre, Sur le rapport de la ministre de la santé et des sports,



D cret du 9 avril 2010 - valdargensn2000fr

JORF n°0085 du 11 avril 2010 page 6880 texte n° 5 DECRET Décret n° 2010-365 du 9 avril 2010 relatif à l'évaluation des incidences Natura 2000 NOR: DEVN0923338D Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des



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308 Journal Officlel de la RepubUque du Congo N'14-2010 Dccret n" 2010-286 du lor avril 2010 por­ tant attributions et organisation de la direction generate des affaires foncteres, du cadastre et de Ia topographie Le President de la Republique, Vu la Constitution ; Vu la 101 u" 27-81du 27-auut1981 portant tnstttu­



Décrets, arrêtés, circulaires - DREAL Centre-Val de Loire

11 avril 2010 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 5 sur 68 «22 o Les manifestations sportives soumises à autorisation ou déclaration au titre des articles L 331-2 et R 331-6 à R 331-17 du code du sport, pour les épreuves et compétitions sur la voie publique, dès lors qu’elles



Article 2: Place sous lautorttedundirecteur,

Dujeudt 8 avr1l 2010 Journal Offictd de la Republlque du Congo 307 MlN'ISTERE DES AFF AIRES FONCIERES ET DU DOMAINE PUBLIC D'cret n° 201() 285 du 1" avril 2010 por­ tant organisation du ministere des affalres foncteres



Décret n° 2010-506 du 18 mai 2010 relatif à la simplification

JORF n°0114 du 19 mai 2010 Texte n°17 Décret n° 2010-506 du 18 mai 2010 relatif à la simplification de la procédure de délivrance et de renouvellement de la carte nationale d’identité et du passeport NOR : IOCD1012812D Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales,



D cret ETP programme apprentissage ao t 2010

Le 2 septembre 2010 JORF n°0203 du 2 septembre 2010 Texte n°25 DECRET Décret n° 2010-1031 du 31 août 2010 relatif aux programmes d’apprentissage et pris en application de l’article L 1161-5 du code de la santé publique NOR: SASP1012541D Le Premier ministre, Sur le rapport de la ministre de la santé et des sports,



d cret du 27/10/1938 MI-SE

l'article 65 de la loi du 22 avril 1905 d cret du 27/10/1938 MI-SE Author: depdelph Created Date: 11/25/2010 12:00:00 AM



FRÉQUENCES UTILISABLES POUR CERTAINS MATERIELS DE FAIBLE

Jusqu’au 31 décembre 2010 : Densité de p i r e moyenne inférieure à – 41,3 dBm/MHz Densité de p i r e crête inférieure à 0,0 dBm/50MHz Voir la note 2 4,2 à 4,8 GHz Après le 31 décembre 2010 : Densité de p i r e moyenne inférieure à – 70,0 dBm/MHz Densité de p i r e crête inférieure à – 30,0 dBm/50MHz - 4,8 à 6,0 GHz

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