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prudence et balises - Commission de léthique en science et

science et en technologie notre dernier avis portant sur les soins de santé « personnalisés » En espérant le tout à votre entière satisfaction, je vous prie d’accepter, monsieur le Ministre, l’expression de



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prudence et balises - Commission de léthique en science et Les

SOINS DE SANTÉ

PERSONNALISÉS

prudence et balisesCOMMISSION DE L'ÉTHIQUE EN SCIENCE ET EN TECHNOLOGIE Les

SOINS DE SANTÉ

PERSONNALISÉS

prudence et balises

Commission de l"éthique

en science et en technologie

1150, Grande Allée Ouest, 1

er

étage

Québec (Québec) G1S 4Y9

www. .ethique. .gouv. .qc. .ca

SOUTIEN À LA RÉDACTION DE L'AVIS

Direction

Nicole Beaudry, secrétaire générale

Secrétaire de réunion, recherche et rédaction Geneviève Trépanier, conseillère en éthique

SOUTIEN TECHNIQUE

Documentation

Amélie Dancose (MESRS)

Révision linguistique

Bla bla rédaction

Communications

Joanie-Kim McGee-Tremblay

Graphisme

Balatti Design

Mise en page et accessibilité

Direct Info

Impression

Copiexpress

Avis adopté à la 70

e séance de la Commission de l'éthique en science et en technologie le 15 août 2014. .

© Gouvernement du Québec

Dépôt légal : 4

e trimestre 2014

Bibliothèque nationale du Québec

Bibliothèque nationale du Canada

ISBN : 978-2-550-71351-7 (version imprimée)

ISBN : 978-2-550-71446-0 (version PDF)

Pour faciliter la lecture du texte, le genre masculin est utilisé sans aucune intention discriminatoire.

Québec, 1

er octobre 2014

Monsieur Jacques Daoust, ministre

Ministère de l"Économie, de l"Innovation et des Exportations

710, Place D"Youville, 6

e

étage

Monsieur le Ministre,

C'est avec plaisir que je vous transmets, à titre de ministre respons able de la Commission de l"éthique en

science et en technologie notre dernier avis portant sur les soins de santé " personnalisés ».

En espérant le tout à votre entière satisfaction, je vous prie d'accepter, monsieur le Ministre, l'expression de

ma haute considération.

La présidente de la Commission,

Édith Deleury

1150, Grande Allée Ouest, 1

er

étage

Québec (Québec) G1S 4Y9

Téléphone : 418-691-5989

Télécopieur : 418-646-0920

www.ethique.gouv.qc.ca

Table des matières

LISTE DES ENCADRÉS, DE LA FIGURE ET DES TABLEAUX .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . VI

LÉGENDE DES ENCADRÉS .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . IX

LISTE DES SIGLES ET ACRONYMES .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . XI

SOMMAIRE .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . XIII

RÉSUMÉ ET RECOMMANDATIONS .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .XV

Les enjeux prioritaires ................................................XVII

INTRODUCTION .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1

L'engouement .......................................................2 Les consultations publiques .............................................2 Le plan de l'avis ......................................................3

Le travail de la Commission. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3

OE .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5

La présentation de la section ............................................5 SHUVRQQDOLVquotesdbs_dbs31.pdfusesText_37