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MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE REGLEMENT DE LA CONSULTATION
ARTICLE 2 – PROCEDURE DE LA CONSULTATION La présente consultation est lancée selon la procédure adaptée définie à l’article 26 et 28 du code des marchés publics (CMP) Les variantes ne sont pas autorisées Les candidats sont invités à se reporter aux cahiers des clauses particulières (CCP)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
ARTICLE 2 CONDITIONS DE LA CONSULTATION 2-1 Définition de la procédure La présente consultation est lancée selon la procédure adaptée définie à l'article 26 II du Code des Marchés Publics (CMP) 2-2 Décomposition en tranches et en lots Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, l'opération de travaux n'est pas allotie 2-3
REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Marché à procédure Adaptée
d’ATMO-Grand Est permettant de gérer la qualité de service pour l’implémentation d’un pabx (hors marché) unifié et l’accès à internet ART 3 NATURE DE LA CONSULTATION Le présent marché est un marché à procédure adaptée au titre de l’article 42 de l’ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES A PROCEDURE ADAPTEE REGLEMENT DE
REGLEMENT DE CONSULTATION (R C ) Pouvoir adjudicateur VILLE DE BELFORT – Service Hygiène et Sécurité Hôtel de Ville et de la Communauté d’Agglomération Place d’Armes – 90020 BELFORT Cedex Objet de la consultation FOURNITURE D’EFFETS D’HABILLEMENT ET D’EQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUELLE ANNEES 2008-2009 Remise des offres
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RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) relatif au marché de prestations de fournitures et d’entretien des espaces verts Marché public passé selon une procédure adaptée en application des articles L 2123-1 et R 2123-1 du code de la commande publique Référence : GENES-2019-P11 Date et heure limite de remise des offres :
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