Préparons lavenir Loi de finances
à l’achat de logements anciens à ré-habiliter en milieu rural - Exonération temporaire des droits de donation sur les donations de terrains à bâtir et de logements neufs qui varie selon le lien de parenté entre le donateur et le donataire (jusqu’à 100 000 € par donateur en ligne directe, sous conditions)
tendance Conjoncture Bâtiment MORBIHAN 1er trimestre 2016
tion, le niveau d'activité tend à se redres‐ ser L'élargissement du PTZ, depuis le 1er janvier 2016, à l'ensemble du territoire pour l'achat de logements anciens à ré‐ habiliter encourage les travaux lourds de rénovation Le cumul entre le crédit d'im‐ pôt transition énergétique et l'éco‐PTZ,
Mise en page 1
pour des propriétaires de logements anciens, d’obtenir des aides publiques pour ré - habiliter un logement afin de l’occuper à titre de résidence principale ou afin de le louer Le Plan Local de l’Habitat lancé par Thau Agglo, prévoit une action volontariste de re -
Laqualités’inventeetsepartage médiations
et à la modernisation de la vie économique dite “loi Sapin II”, dans son article 38 , est venue habiliter le Gouvernement à procéder par ordonnance à l’élaboration de la partie législative du code de la commande publique 2 Cette démarche de codification a débouché sur les textes suivants : l’ordonnance n° 2018-1074 du 26
PV 16 mai - noizaynet
Considérant le parc de logements sociaux sur la commune, Le Conseil municipal émet un avis défavorable, plusieurs logements sociaux étant déjà à la vente rue de la Gare Publié le 19/05/2017 et transmis en Préfecture le 08/06/2017 Questions diverses
CONSEIL MUNICIPAL DE LUISANT
7) Mise en place de la carte d’achat Affaires Financières 8) Admission en non-valeur Urbanisme 9) Programmation triennale de création de logements locatifs sociaux 10) Désignation d’un membre suppléant à la commission communale des impôts directs
wwwsaintpaulenchablaisfr
Les anciens locaux du Sivom, près du collège, près du gymnase pourraient devenir à court terme, en étant complétement revus, "un pôle jeunesse" Un appel à réflexion a été lancé par le Maire au Conseil Départemental qui souhaite construire 5 logements pour les besoins du collège mais aussi à la CCPEVA et aux autres Maires
CONSEIL MUNICIPAL du 7 septembre 2015
Un panneau spécifique : il appartient à chaque commune de proposer un texte sur les faits qui s’y sont déroulés et quelques photos ou documents d’époque les illustrant Il coûte 200€ Un courrier a été envoyé à l’association des anciens combattants afin de leur proposer une participation pour le panneau spécifique
Parlons-en - Significative
des jardins L’ensemble est accessible aux personnes à mobilité réduite Un beau projet donc, avec priorité à l’achat pour les Albertivillariens, au prix estimé d’environ 4000 € le m2 Début des travaux prévus à l’automne 2012, livraison en 2014 2012 : L’année des chantiers Enfin du neuf
Invitation au Quai d’Orsay Les Cafés géographiques de Paris
Charléty, l’ENS de Lyon, la Cité de la danse et de la musique à Strasbourg Il a pris place sur une friche ferroviaire de 27 000 m2 Il abrite, 70 km linéaire de documents anciens et récents, une salle de lecture, un amphithéâtre Il est très proche du RER B et ce quartier de gare est en pleine réhabilitation
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