SNAT - Conditions générales de vente en ligne
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Conditions générales de la boutique en ligne TASSIMO - SERVICE DE LIVRAISON A DOMICILE - CONDITIONS GENERALES DE VENTE (FRANCE) Veuillez lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente avant de commander des produits En commandant des produits, vous acceptez les présentes Conditions Générales de Vente
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Conditions Générales de Vente 4 Article 5 – Offre 5 1 Domaine de l’offre Les offres de vente en ligne proposées sur le site « Vocabulaire du Portugal » sont destinées aux Clients résidant
Article 1 Conditions gé né rales de vente
Les présentes Conditions Générales de Vente constituent le contrat applicable entre MonEnvoiVert et l’utilisateur 1 2 Ces Conditions Générales de Vente entrent en vigueur à la date de leur mise en ligne sur le site et seront opposables dès la première utilisation du site par l’utilisateur et jusqu’à ce que de nouvelles
Conditions Générales de Vente
Les modifications des Conditions Générales de Vente sont opposables aux utilisateurs du Site Internet à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s'appliquer aux transactions conclues antérieurement Article 2 - Commandes 2 1 Passation des Commandes Il appartient au Client de sélectionner le Produit qu'il désire commander, selon les
Conditions Générales de Vente Pour les Produits et Services
Les Conditions Générales de Vente prévalent quant à leur objet sur tout autre document des onditions Géné ales d’Utilisa- tion La Liv aison des P oduits et Sevi es n’est réalisée que dans les pays dont la liste figure sur cette page
Conditions générales et clauses abusives (JJP 2018)
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