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LISTE DES ETABLISSEMENTS ET ENTREPRISES AUTORISES - ONSSA
café,thé et dérivés KAMICO TRADE lotissement Zoubir imm 274 I El Oulfa Casablanca Casablanca café et thé CT 5 423 17 29-sept-17 Autorisation
LISTE DES ETABLISSEMENTS ET ENTREPRISES PUBLICS QUI NE
onssa office national de securite sanitaire des produits alimentaires 1 radeema regie autonome de distribution d'eau et d'electricite de marrakech 1 soread societe d'etudes et de realisations audiovisuelles "soread" sa 1 liste des etablissements et entreprises publics qui ne repondent pas aux reclamations des fournisseurs sur la plateforme ajal
Royaume du Maroc ?k Office National de Sécurité Sanitaire
de recrutement dans les Etablissements et les Entreprises Publics ; - Vu la loi cadre N°2 au titre de l'année 2019 ; Décide Article 1 : L'Office National de Sécurité Sanitaire des Produits Alimentaires organise un concours pour le recrutement de 130 cadres, 157 techniciens, 02 adjoints administratifs, 11 adjoints
Liste des pièces à fournir pour les unités de conditionnement
- l'Agrément ou l'autorisation sur le plan sanitaire délivré par l’ONSSA - Liste du matériel, des équipements et autres installations fixes acquis aux fins des activités objets de la demande d’inscription, - Plan du site de production à une échelle d’au moins 1/500ème indiquant l’organisation des différents
MANUEL DE PROCEDURES ADMINISTRATIVES, OPERATIONNELLES ET
La liste des types de procédures et des cycles d'opérations ne peut faire l'objet d'actualisation qu'à titre exceptionnel Par contre, des ajouts éventuels peuvent être opérés concernant les procédures au sein de chaque cycle La mise à jour du manuel peut être motivée par :
Dispositions relatives la demande deutorisstion au d
d'agrernent des etablissements et entreprises de conditionnement et/ou de purification de coquillages doit comprendre les documents vises au premier alinea du present article ainsi qu'une etude demontrant l'efficacite du systeme de purification mis en place, en cas de purification des coquillages ART 3 - Conformement it l'article6 du decretn
sécurité sanitaire des produits de la minoterie industrielle
Article 12 : Les établissements et entreprises de production, de traitement, de transformation, d'emballage, de conditionnement, de distribution, d'entreposage ou de conservation des produits de la minoterie industrielle doivent répondre aux dispositions des articles 4 et 5 du décret n°2-10-473 précité
REGLEMENT RELATIF AUX CONDITIONS ET FORMES DE PASSATION DES
- Vu la loi n°69-00 relative au contrôle financier de l’Etat sur les entreprises publiques et autres organismes promulguée par le Dahir n° 1 03 195 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) et notamment ses articles 7 et 19 - Vu la Loi N°15-02 relative aux ports et portant création de l’Agence Nationale des Ports
Loi n°28-07 relative à la sécurité sanitaire des produits
entreprises demeurent, responsables des denrées et produits destinés à la consommation et garantissent que ceux-ci ne présentent aucun danger pour la vie ou la santé des consommateurs Article 6 Les produits primaires, les produits alimentaires et les aliments pour animaux mis sur le marché
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