Conditions générales - Credit Suisse
Conditions générales 4 l’EEE, en monnaie EEE ou non EEE, sauf mention contraire dans les Conditions générales, le «Tableau des frais et commissions» de la Banque ou dans les conditions spéciales applicables aux services de paiement (p ex , dans les conditions relatives aux virements)
CONDITIONS GÉNÉRALES DEXPÉDITION Clause 1 - Dispositions
conditions (Annexe 1), s'appliqueront à la responsabilité imputable à CHR à moins que les conditions générales de CHRistal Lines ou de l'IATA s'appliquent, conformément aux dispositions des Articles 1 7 et 2 2 ou 2 3 des
CONDITIONS GÉNÉRALES
CONDITIONS GÉNÉRALES ÉDITIONVRIL 2021 A La Convention de compte ESPRIT LIBRE INITIATIVE, établie en vertu de l’article L 312-1-1 du Code monétaire et financier (la « Convention »), est constituée des présentes conditions générales, de conditions particulières, d’une annexe « conditions de fonctionnement des cartes » (le « Contrat
Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits et de Services proposés par le Vendeur ARTICLE 2 – DISPOSITIONS GENERALES Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de Produits, ou
Conditions Générales Février 2020 - Sogexia
Conditions Générales Février 2020 3 « Fonds Disponibles » désigne le montant des fonds réellement disponibles sur votre Compte en ligne pour faire des Opérations, c’est-à-dire nets des opérations débitrices en cours et de tous les frais applicables
CONDITIONS GÉNÉRALES AVIS PREFERRED
« Conditions générales de location » désigne les conditions générales applicables à une location Avis Preferred « Récompense » désigne un bon émis par Avis ou un concessionnaire pour récompenser les membres du programme de fidélité Avis Preferred
Date : 28 décembre 2019 CONDITIONS GÉNÉRALES DE TRANSPORT DES
dispositions des présentes conditions et les conditions contenues dans le contrat d'affrètement, ces dernières prévaudront L'expéditeur, en acceptant le transport en exécution du contrat d'affrètement, qu'il soit ou non conclu avec l'expéditeur, accepte d'être lié par les clauses de ce contrat d'affrètement
Ford Protect Service Plan Plus Conditions Générales Entretien
Conditions Générales Entretien incluant l’usure La société Ford Motor Company (Belgium) SA assume la garantie suivante pour le nouveau véhicule éligible sur base des conditions décrites ci-dessous: Ford Motor Company (Belgium) - -- Édition août 2020
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