RÈGLEMENT D’ORDRE INTÉRIEUR (ROI)
II COMPLÉMENT AU RÈGLEMENT D’ORDRE INTÉRIEUR DES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SECONDAIRE DE WALLONIE-BRUXELLES-ENSEIGNEMENT (cf journal de classe) 1 Article 23 - § 3 : Motifs d’absences Les parents ou l’élève majeur peuvent motiver 10 demi-journées d’absence au cours de l’année scolaire
Règlement intérieur - Commission des Titres dIngénieur
En cas d‘absentéisme répété d‘un membre, constaté par le Bureau, le président le signale au ministère et à l‘organisme qui l‘a proposé, en vue de son remplacement CTI-RI Version du 11 avril 2017 Page 4 sur 49
RÈGLEMENT INTÉRIEUR N°001/2019/CM/CAMES
Article 17 : Le Comité Consultatif Général est administré par un Bureau élu, constitué d’un Président, d’un Vice-président, d’un Rapporteur et d’un Rapporteur adjoint La composition du Bureau devra veiller à l’équilibre entre les différentes sous-régions
REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL SCIENTIFIQUE
REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL DES FORMATIONS Adopté par le Conseil des formations le 30 juin 2016 Vu, l’article L 1415-1 du Code de la santé publique, Vu, l’article L 756 2 du Code de l’éducation, Vu, la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique, notamment ses articles 85 et 86,
REGLEMENT INTERIEUR DE L’UNIVERSITE LILLE 3
Conseil d’administration du 6 juin 2014 1 REGLEMENT INTERIEUR DE L’UNIVERSITE LILLE 3 SOMMAIRE Préambule page 4 Titre I - Instances réglementaires internes page 4 1- le conseil d’administration page 4 2- le conseil académique page 4
Règlement intérieur
d’une formation d’ingénieur en cas de manquement à la déontologie d’un membre Le Bureau de la CTI (hors présence du membre concerné s’il appartient au Bureau) est en charge de l’instruction du problème En cas de manquement avéré à la déontologie, le président le signale au ministère et à l’organisme
ALLIANCE GLOBALE DES INSTITUTIONS NATIONALES DES DROITS DE L
trois membres En cas d’égalité lors d’un vote, et lorsqu’une délibération prolongée a peu de chances d’aboutir à une décision, le président du SCA a voix prépondérante Les décisions relatives aux recommandations d’accréditation au bureau de la GANHRI sont prises exclusivement par les membres du SCA 4 6 Confidentialité
Comité d’Éthique de la Recherche de l’Université de Toulouse
Les appréciations d’ordre éthique se fondent en particulier sur les aspects suivants : objectif de la recherche, méthodes, sélection des personnes étudiées, modalités relatives au consentement libre et éclairé des sujets participant à la recherche et à la confidentialité et protection des données, et risques encourus
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