DOSSIER DE DEMANDE pour une AIDE à l’AHAT d’un ROYEUR de
particuliers, le SYDED a instauré pour 2020 un dispositif d’aides à l’ahat Ce dispositif s’adesse exlusivement aux particuliers résidant sur le territoire SYDED (professionnels non concernés) Ces subventions se ont aodées dans la limite d’une demande pa foye Article 1 : Objet de la convention
Demande de subvention pour lacquisition dun véhicule
Demande de subvention pour l’acquisition d’un véhicule accessible dès sa conception 1 S V P , veuillez joindre une résolution du conseil d’administration lorsque le titulaire de permis de propriétaire de véhicule est une entreprise afin de démontrer l’autorisation de la personne qui signe ce document Demande de subvention
Formulaire de demande de subvention 2020 pour l’achat d’un
Formulaire de demande de subvention 2020 pour l’achat d’un « deux roues » électrique La Métropole Nice Côte d’Azur souhaite œuvrer en faveur de l’environnement, du développement durable et participer à la réduction des émissions de gaz à effet de serre ainsi qu’à la limitation des nuisances sonores
FORMULAIRE DE DEMANDE D UNE AIDE POUR L ACQUISITION D UN VELO
de subvention, aux habitants de l’agglomération qui feront l’acquisition d’un vélo, Vélo à Assistance Electrique (VAE), vélo pliant, vélo cargo, tricycle pour adultes Cette subvention est fixée à hauteur de 50 du prix d’achat TTC et dans la limite d’une subvention maximum de 100 € pour un vélo traditionnel La subvention est
FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION
FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ÉQUIPEMENT DE CHAUFFAGE AU BOIS 1 Renseignements sur le demandeur Prénom : Nom : Courriel : Téléphone : Adresse : 2 Remboursement L’aide financière accordée est d’une valeur de 60 du coût total d’achat avant taxes, pour un
DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ACHAT D’UN COMPOSTEUR OU LOMBRI
DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ACHAT D’UN COMPOSTEUR OU LOMBRI COMPOSTEUR Saint-Malo Agglomération vous offre 20€ pour l’achat d’un composteur ou d’un lombri composteur Pour recevoir cette subvention, vous devez : • Habiter l’une des 18 communes de Saint-Malo Agglomération*
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ------------- ANNEE 2019
Attention : pour chaque demande de subvention vous devez présenter en pièce jointe à ce formulaire - un tableau budgétaire pour le budget prévisionnel annuel, - un tableau budgétaire du dernier compte rendu financier clos disponible Si votre demande porte sur le financement d’une action :
IMPRIME DEMANDE DE SUBVENTION - Aveyron
-Achat de spectacle -Location (chapiteau, salle, matériels) -Achats de matériel -Sono -Eclairage -Décoration -Divers (préciser) Subventions Etat (Préciser le ou les Ministères) Région Département Commune Communauté de communes Frais de Personnel Cachets Artistes Transport Hébergement, repas charges sociales Autres partenaires financiers
Formulaire de demande
DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ACQUISITION D’UN VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE, D’UN VELO PLIANT, D’UN VELO-CARGO, D’UN TRICYCLE POUR ADULTES, OU D’UN DISPOSITIF D’ELECTRIFICATION DE VELOS STANDARDS Pour dynamiser l’usage du vélo sur des distances plus élevées qu’avec un vélo traditionnel et faciliter
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