MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
CCAP / CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES - MP n°17 07 004, MARCHE DES IMPRESSIONS POUR L'OFFICE DE TOURISME D’AIX EN PROVENCE Page 1 sur 9 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Cahier des clauses administratives particulières Marché des impressions pour l’Office de Tourisme d’Aix en Provence
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et services (FCS) soumis aux dispositions de l’arrêté du 19 janvier 2009 et publié au JORF n°0066 du 19 mars 2009 ; Le titulaire déclare connaître le CCAG-FCS
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
L’acte d’engagement (A E ) et ses annexes, Le présent cahier des clauses particulières (CCP), Le Cahier des Clauses Administratives Générales (C C A G – FCS) applicable aux marchés de fournitures courantes et de services (arrêté du 19 janvier 2009)
générales des marchés publics de fournitures courantes et de
Arrêté du 19 janvier 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services NOR: ECEM0816423A Version consolidée au 31 janvier 2012 Le ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de
Cahier des clauses particulières - Ministère du Travail, de
Conformément à l’article 4 1 du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services, en cas de contradiction entre les stipulations des pièces contractuelles du marché, elles prévalent dans l'ordre ci-après :
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES MARCHÉ
cahier des clauses administratives particuliÈres marchÉ public de fournitures courantes et de services prestation de regie pour les rencontres du developpement durable n° du marche : 2017dtidd-rdd cci de region des iles de guadeloupe patrick vial-collet hôtel consulaire rue félix eboué 97159 pointe a pitre cedex
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Pièce 2
le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) dont l’exemplaire original, conservé dans les archives du SGAP, fait seul foi ; le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et services, approuvé par l’arrêté du 19 janvier 2009, désigné ci-après CCAG-FCS ;
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (CCAP
- Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) - Le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) - Le mémoire technique - Le Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG) applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services, approuvé par l'arrêté du 19 janvier 2009
DOCUMENTS TYPES MARCHES ET CONTRATS
Figurent des modèles de rapport et courriers pour une procédure de contrat hors marché II – Paramètres et utilisation des types contrats et marchés II 1 – Lors de l’ouverture, le document se met automatiquement en mode « suivi des modifications » pour conserver toutes les modifications faites par rapport au document type initial
RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION ACCORD-CADRE FOURNITURES
ACCORD-CADRE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Commercialisation des espaces publicitaires du magazine DICCIT de la CCI de Toulouse Référence : 21HAUGAR03L Date et heure limites de réception des offres Le vendredi 30 avril 2021 à 14 :00 heures CCI DE TOULOUSE 2 RUE D'ALSACE LORRAINE BP 102 31000 TOULOUSE CEDEX 02 RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION
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