MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Marché n° AO20-01 CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MAYOTTE (CCIM) Place Mariage BP 635 97600 Mamoudzou ETUDES PORTANT SUR L’AMELIORATION DE LA DESSERTE MARITIME DE MAYOTTE LOT n° 2 : Etudes d’opportunité et de faisabilité sur la création d’une compagnie maritime à Mayotte
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Consultation pour marché de prestations intellectuelles passé selon la procédure adaptée prévue aux articles 28 et 40 du Code des marchés publics et de la Loi n°85-704 du 12 juillet 1985 relative à la
MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Agence universitaire de la Francophonie Services centraux de Paris : 4, place de la Sorbonne, 75 005 Paris, France Rectorat : 3034 boulevard Edouard-Montpetit, Montréal, QC H37 1J7, Canada-Québec OBJET : ETUDE D’OPPORTUNITE ET DE FAISABILITE POUR UN PROGRAMME D’APPUI A LA PRODUCTION ET LA
Pour l’acquisition de prestations intellectuelles
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MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES PROJET DE CONTRAT (Valant acte d’engagement et cahier des clauses particulières) Personne Publique : SMIDDEST 12, rue Saint Simon 33390 BLAYE Aide à l’élaboration des Plans Communaux de Sauvegarde de l’estuaire de la Gironde (PCS) La procédure de consultation utilisée est la suivante :
Marché de prestations intellectuelles
Le présent marché de prestations intellectuelles portant sur la réalisation d’une étude sur le secteur de l’hébergement marchand à Mayotte est passé en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du code de la commande publique 2 4 Durée du Marché Le marché porte sur une durée contractuelle de (3) mois
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES CAHIER DES CHARGES Maître d’Ouvrage COMMUNE DE LANGOUET 19, rue des Chênes - 35630 LANGOUET Tél 02 99 69 92 30 – Fax 09 70 61 26 13 Objet du marché Étude de programmation urbaine et architecturale du centre-bourg de la commune de Langouët selon une approche « cradle to cradle - C2C »
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES CAHIER DES
MINISTÈRE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Pouvoir adjudicateur L’État représenté par le préfet de la région Bretagne, préfet d’Ille et Vilaine Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir adjudicateur
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