Engagements financiers de 25 k$ et plus
projets présentés par un regroupement d'entreprises 01-03 SUBVENTION NORMÉE 13 à 15 PROGRAMME DE SOUTIEN AUX PARTENARIATS ET AUX FILIÈRES INDUSTRIELLES ( PSPFI) Voir annexe, page 1 Ce programme permet de soutenir des projets exceptionnels de partenariat avec des organismes régionaux ou nationaux
L’Ambassade des Etats-Unis d’Amérique - USEmbassygov
Les fiches de demande de financement de projets d’Auto-Assistance de l’Ambassade des Etats-Unis sont disponibles au bureau de Self-Help qui est dans le local de l’Ambassade (GRATUITEMENT) Contactez directement le Coordinateur des Projets de Self-Help à téléphone: 67-104-081 Procédure pour le Financement des Projets Soumis
Rapport Annuel 2010 - Benelux-Bureau voor de Intellectuele
En 2010, nos équipes ont consacré beaucoup de temps et d’énergie à plusieurs projets exceptionnels Différents chantiers à long terme ont également connu une belle avancée CaribIE Depuis le 10 octobre 2010, les îles BES (Bonaire, Saint-Eustache et Saba) sont considérées comme des organismes publics, qui fonctionnent
Standards Climat, Communauté et Biodiversité : v3
Standards Climat, Communauté et Biodiversité peuvent s’appliquer à tous les projets de carbone liés à l’utilisation des terres, notamment aux projets de réduction des émissions de gaz à effet de serre dues à la déforestation et à la dégradation forestière, aux projets de dégradation évitée d’autres écosystèmes,
FONDS DAUTO-ASSISTANCE AMBASSADE AMERICAINE OUAGADOUGOU
(AAI) à moins que l'approbation écrite de l'Ambassade pour un tel changement ne soit acquise au préalable L'Ambassade se réserve le droit d'inspecter et de vérifier l'utilisation de son aide sans aucun avis préalable L'Ambassade peut adapter ou mettre fin à l'aide accordée à un projet à tout moment, si elle constate un manque de
Green Solutions Awards 2020-2021 Règlement du concours
o Pour les bâtiments, les projets ne concourent que dans les catégories thématiques Les Grand Prix seront attribués uniquement sur décision du jury à des projets exceptionnels sur toutes les dimensions du développement durable o L’inscription au Prix du Public et au Prix des Étudiants est automatique
Appel à projets « Blanc
1 Contexte et objectifs de l’appel à projets 4 2 Champ de l’appel à projets 4 3 Critères d’éligibilité et d’évaluation 4 3 1 Critères d’éligibilité 4 3 2 Critères d’évaluation 5 4 Dispositions relatives au financement 5 5 Modalités relatives aux pôles de compétitivité 6 6 Modalités de soumission 7 Annexes 8 1
160706 - Site du Carnet - GPM de Nantes 44 - délibéré
Cette saisine étant conforme à l’article R 122-6 du code de l’environnement relatif à l’autorité administrative compétente en matière d’environnement prévue à l’article L 122-1 du même code, il en a été accusé récep-tion Conformément à l’article R122-7 du même code, l’avis doit être fourni dans le délai de 3 mois
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