CONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 21 octobre 2014 Compte-rendu

Date de convocation: 23/10/2015 Date d’affichage : 30/10/2015 L’an deux mille quinze, le vingt-neuf octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal d’Agneaux, légalement convoqué le vingt-trois octobre, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Commune de Nomexy SEANCE DU

COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2020 - Page 3 sur 12 16º D'intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle Cette délégation est consentie tant en demande qu'en défense devant toutes les juridictions

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Commune de Sorbais SEANCE

• Vu la délibération du Conseil d’Administration du Centre de Gestion en date du 15 décembre 2015, décidant de fixer, au titre de la gestion du contrat d’assurance, le taux correspondant à la prestation rendue par le Centre de Gestion Ce taux est appliqué à la masse salariale de la collectivité Il est fixé à 0,2 Article 1

COMPTE RENDU DE LA SEANCE (1) - mairie cazeres

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU Le Lundi 07 décembre 2015 à 20h30 Ouverture de la séance : 20H31 Monsieur le Maire procède à l’appel L'an deux mille quinze le 07 décembre à 20h30, le CL'an deux mille quinze le 07 décembre onseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni à la

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Commune de Sorbais SEANCE

COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2021 - Page 4 sur 10 Vu l’arrêté ministériel du 14 février 2019 pris pour l’application au corps des ingénieurs des ponts, des eaux et forêts du ministère de la transition écologique et solidaire des dispositions du décret du 20 mai 2014

CONSEIL MUNICIPAL - Megève

Conseil Municipal de la Commune de Megève – 13 janvier 2015 – Compte-rendu 4 PRESENCES L‘an deux mille quinze, le treize janvier, le conseil municipal de la Commune dûment convoqué, s‘est réuni en Séance Publique à la Mairie, sous la présidence de Catherine JULLIEN-BRECHES, Maire de Megève

COMPTE RENDU de la séance du Conseil Municipal du 29

COMPTE RENDU de la séance du Conseil Municipal du 29 septembre 2016 Le vingt-neuf septembre deux mille seize, à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Philippe LEROY, Maire Date de convocation : 23 septembre 2016

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL - Noyal-Pontivy

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Date de la séance : 14 décembre 2020 Date de la convocation : 04 décembre 2020 Nombre de membres en exercice : 27 Présents : 25 Absents : 2 - Pouvoirs : 2 Date d’affichage: 04 décembre 2020 Certifié exécutoire