COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 26 mars 2012-----debat seance Madame le Maire ouvre la séance Elle constate que le quorum est atteint Monsieur ANDRAU Gérard est désigné en tant que secrétaire de séance 1 - Compte de gestion 2011 N° délibération : 2012_1
COMMUNE DE LA CELLE-SAINT-CYR COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU
1 Approbation du compte rendu de la séance du 8 mars 2012 2 Vote du compte de gestion du receveur municipal 2011 3 Vote du compte administratif de la Commune 2011 4 Affectation du résultat de la Commune 2011 5 Vote des 4 taxes 6 Vote du Budget Unique de la Commune 2012 7 Nouvelle convention CAF 8 Remboursement total des parts sociales 9
compte rendu du 26 octobre 2012 martine - Poligny
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 26 Octobre 2012 (séance n° 43) Le conseil municipal de la Commune de POLIGNY s'est réuni le vendredi 26 octobre 2012 à 20h30 en l'hôtel de ville sous la présidence du Maire, Monsieur Dominique BONNET
COMPTE-RENDU SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2012
COMPTE-RENDU SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2012 Le Conseil Municipal, réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur le Maire, le 27 septembre 2012 Décide : A L'UNANIMITE Approbation du procès-verbal du 28 juin 2012 Maîtrise d’œuvre travaux requalification Guélange – Avenant n°1
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,
Extrait du compte rendu du Conseil Municipal du 26 juin 2012 3 6 Prend acte de la politique immobilière menée en 2011 7 Procède aux inscriptions budgétaires nécessaires dans le cadre de la décision modificative n°1 de l’exercice 2012 de la ville, qui s’élève à un montant global de 10 508 772,69 €
COMPTE RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 15
1 COMPTE RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 15 OCTOBRE 2012 I -APPEL NOMINAL ET NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE L’an deux mil douze, le 15 octobre à 21h00, le Conseil Municipal de la Ville du Plessis-Trévise,
COMPTE-RENDU (Relevé des délibérations) DU DU CONSEIL
1- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 décembre 2012 Le procès-verbal de la séance du 6 décembre 2012 est adopté à l’unanimité après quelques observations 2 - Désignation du secrétaire de séance Monsieur le Maire rappelle que, conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des
Compte Rendu de la réunion du Conseil Municipal d’AUREVILLE
Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal du 09 janvier 2013 à 19h30 Membres en exercice : 14 / Présents : 10 / Pouvoir : 0 / Votants : 10 Le compte rendu de la réunion du 26 novembre 2012 est approuvé à l’unanimité Madame MANENT Corinne a été désignée secrétaire de séance Sujets avec débats
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LIMEUIL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 17 décembre 2014 24510 LIMEUIL Tél 05 53 63 30 89 années 2010 à 2012 7 – Création d’un poste d
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