EPA LA MAISON DU BOULANGER
E P A LA Maison du Boulanger – Centre Culturel – Formulaire de demande de subvention pour l’année 2016 Le présent formulaire est inspiré du formulaire CERFA n°12156*03, délivré à toute association sollicitant une subvention auprès de l’Etat
Demande de subvention de fonctionnement 2017
Année de référence pour remplir le dossier - année n -1 = associations fonctionnant selon le calendrier scolaire : septembre 2015 à août 2016 ou selon le calendrier civil : janvier à décembre 2016 - année n = année concernée par la présente demande de subvention, associations fonctionnant selon le calendrier
Dossier De DemanDe - Château de Saumur
Qu'est-ce que le dossier de demande de subvention ? Le dossier de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné à toutes les associations désireuses d'obtenir une subvention Il concerne les demandes de financement pour le fonctionnement de l'association ou de financement d'une action déterminée ou exceptionnelle
Demande de subvention 2012 -Ville de Mazéville-
Date de la dernière Assemblée Générale L'Assemblée Générale de l'année en cours doit avoir lieu avant le dépôt de la demande de subvention VILLE DE MALZEVILLE 2017 Demande de subvention Exceptionnelle de Fonctionnement Adresse du Siège Socia l : Ville : Code postal Nom de l'association : Objet de l'association : Numéro de
Dossier DEMANDE DE SUBVENTION 2017 ASSOCIATION non CONVENTIONNEES
bénéficié d’une subvention spécifique sur projet au cours de l’année 2016, vous devez donc joindre à la présente demande, le compte rendu financier de cette action (fiche 7) (arrêté du ministre de la fonction publique et de la réforme de l’Etat du 24 mai 2005 (JORF du 29 mai 2005) - Arrêté du Premier ministre du 11 octobre
Dossier de demande de subvention déposé par une association
Dossier de demande de subvention – 2021 1/9 Dossier de demande de subvention déposé par une association au titre de l’année 2021 Attention, tout dossier incomplet (pièces à joindre au dossier en dernière page) ou hors délai ne pourra malheureusement pas être instruit A retourner au plus tard le 30 novembre 2020
Demande de subvention 2012 -Ville de Mazéville-
Date de la dernière Assemblée Générale L'Assemblée Générale de l'année en cours doit avoir lieu avant le dépôt de la demande de subvention VILLE DE MALZEVILLE 2018 Demande de subvention Exceptionnelle de Fonctionnement Adresse du Siège Socia l : Ville : Code postal Nom de l'association : Objet de l'association : Numéro de
DEMANDE DE SUBVENTION - Année 2020
Un relevé d’identité bancaire ou postal de l’association PIECES A JOINDRE OBLIGATOIREMENT AU DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ο C ompte de résultat de l’année 2019, ο Budget prévisionnel 2020, ο Dernier solde de trésorerie (état des comptes), ο Compte-rendu de la dernière Assemblée Générale (rapport d’activités et
MAIRIE DE CARCASSONNE
Dossier complété (dont le RNA fiche 1) Statuts de l’association datés et signés si nouvelle demande et/ou modification RIB à jour de l’association Comptes arrêtés (bilan comptable, compte de résultat et compte de l’du dernier exercice - Expert
COMPTE RENDU Séance du Conseil Municipal de Gourgé
Décide de proposer le dossier au titre de la 2ème demande DETR 2015 pour la mise en sécurité et aménagement de la « rue de la Commanderie » pour un montant de 84 085€ Plan de financement : Travaux 72 105 Honoraires 11 980 Subvention DETR 25 (83185 éligible) 20 796 25 Subvention FRIL (prorata travaux) 8 000 00 Subvention département
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[PDF] ANNEXE VIII SITUATIONS DANS LESQUELLES IL EST RENONCÉ AU CALCUL AU PRORATA OU DANS LESQUELLES CELUI-CI NE S APPLIQUE PAS
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[PDF] REFERENTIEL JOAILLIER