[PDF] ATTESTATION SUR L’HONNEUR ASSOCIATIONS SUBVENTION MUNICIPALE 2021

DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ANNÉE 2020

Si c'est une délégation ou une section locale, elle doit avoir la personnalité morale Dans le cas contraire, la demande doit être libellée au nom de l'association "mère", à moins que cette dernière ne produise une procuration à la délégation départementale ou locale

DOSSIER DE SUBVENTION 2020 POISSY

NOM DE L’ASSOCIATION : Association déclarée loi 1901 q R U P 1q Section ou délégation locale q Adresse du siège social:

N° du dossier - Ville de Meulan-en-Yvelines

Association déclarée loi 1901 R U P 1 Section ou délégation locale Adresse du siège social: compte bancaire ou postal de l’association Nom du

N° du dossier - Accueil - Ville de POISSY

Association déclarée loi 1901 R U P 1 Section ou délégation locale Adresse du siège social: compte bancaire ou postal de l’association : Nom du titulaire

EPA LA MAISON DU BOULANGER CENTRE CULTUREL

E P A LA Maison du Boulanger – Centre Culturel – Formulaire de demande de subvention pour l’année 2017 Le présent formulaire est inspiré du formulaire CERFA n°12156*03, délivré à toute association sollicitant une subvention auprès de l’Etat

ATTESTATION SUR L’HONNEUR ASSOCIATIONS SUBVENTION MUNICIPALE 2021

Dossier de demande de subventions EPA Maison du Boulanger 2021

3 L’association qui a une activité statutaire ou principale liée au spectacle vivant doit être détentrice de la Licence d’Entrepreneur de spectacle (Loi n°99-198 du 18 mars 1999) et d’un code A P E ou Nomenclature d’Activités Françaises (NAF)