Convention d’adhésion au service d’archivage électronique du
Convention d’adhésion au service d’archivage électronique du Département de l’Aisne Entre les soussignés Le Département de l’Aisne Représenté par Monsieur Nicolas FRICOTEAUX, Président du Conseil départemental de l’Aisne, dûment autorisé par délibération du du Conseil départemental, Ci-après désigné, le Département,
Département de l’Aisne Conseil départemental du 8 février
- de valider le modèle de convention d’adhésion des communes de moins de 2 000 habitants au service d’archivage électronique du Département de l’Aisne, tel qu’il est joint en annexe au rapport du Président, - d’autoriser le Président à signer les conventions à venir, sur la base du modèle NICOLAS FRICOTEAUX
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Autorise à l'unanimité le président à signer la convention d'adhésion au service d'archivage électronique du Département de l'Aisne DELIBERATION NO 53-2020 CONVENTION DE PRET POUR LE BROYEUR DE VEGETAUX Exposé de Monsieur COFFINET Le président propose de mettre à disposition des communes de la C C C D le broyeur de végétaux
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE L’AISNE COMMUNAUTÉ DE
L’acquisition de cette action permet à la collectivité d’être représentée au sein de l’assemblée générale de la société et de l’assemblée spéciale du département de l’Aisne, cette assemblée spéciale disposant elle-même d’un représentant au sein du Conseil d’Administration de la société SPL-Xdemat
PROCES VERBAL DES DELIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE
Le Maire expose à l'assemblée le projet d'adhésion au service de mise en conformité avec la règlementation européenne « RGPD » , proposé par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle (dit le « CDG54 ») Le règlement européen 2016/679 dit « RGPD »entre en vigueur le 25 mai 2018 Il
COMPTE RENDU de la Séance du 20 DECEMBRE 2017 Procès-verbal
L’acquisition de cette action permet à la collectivité d’être représentée au sein de l’Assemblée générale de la société et de l’Assemblée spéciale du département de la Meurthe-et-Moselle, cette assemblée spéciale disposant elle-même d’un représentant au sein du Conseil d’Administration de la société SPL-Xdemat
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS 2018 02 DU CM : REUNION du 9
L’acquisition de cette action permet à la collectivité d’être représentée au sein de l’Assemblée générale de la société et de l’Assemblée spéciale du département de la Meurthe-et-Moselle, cette assemblée spéciale disposant elle-même d’un représentant au sein du Conseil d’Administration de la société SPL-Xdemat
Département : HAUTE-MARNE – Arrondissement : SAINT-DIZIER
L’acquisition de cette action permet à la collectivité d’être représentée au sein de l’Assemblée générale de la société et de l’Assemblée spéciale du département de la Haute-Marne, cette assemblée spéciale disposant elle-même d’un représentant au sein du Conseil d’Administration de la société SPL-Xdemat
REUNION DU 27 JANVIER 2005 - Monthureux
L’acquisition de cette action permet à la collectivité d’tre représentée au sein de l’Assemblée générale de la société et de l’Assemblée spéciale du département des Vosges, cette assemblée spéciale disposant elle-même d’un représentant au sein du Conseil d’Administration de la société SPL-Xdemat ARTICLE 3 –
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - site de la commune
L’acquisition de cette action permet à la collectivité d’être représentée au sein de l’Assemblée Générale de la société et de l’Assemblée spéciale du département de la Meurthe-et-Moselle, cette assemblée spéciale disposant elle-même d’un représentant au sein du Conseil d’Administration de la société SPL-XDEMAT
[PDF] Dossier de presse. Est Métropole Habitat fait danser le quartier des Buers. Résidence Pranard 392 logements. Jeudi 19 juin 2014 à 18h30
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