Statuts de La Porte Ouverte, 4900 SPA Historique
L’Assemblée Générale du 20 mars 2005, afin de tenir compte de la nouvelle législation propre aux ASBL, a voté les nouveaux statuts suivants : I Dénomination, siège, objet, durée 1 L’association est dénommée : « La Porte Ouverte » et son siège est fixé Chemin Sous-Bois, 18 à 4900
STATUTS DE L’ASSOCIATION « LA PORTE OUVERTE » TITRE I
Statuts de l’Association La porte Ouverte Approuvé par l’ A G E du 26/04/2005 1 STATUTS DE L’ASSOCIATION « LA PORTE OUVERTE » TITRE I : FORMATION, OBJET ET COMPOSITION Article 1 1 : Dénomination Il est formé entre les soussignés adhérents aux présents statuts une Association régie
La Porte ouverte Favence
L’association a été constituée sous la dénomination « La Porte ouverte » par acte sous seing privé du 14 juillet 1971, publié aux annexes du Moniteur belge du 26 août 1971 sous le numéro 6168 Sont fondateurs de l’association les personnes suivantes :-Mme Edith Lilian May Gersay-Wood, demeurant alors à Grâce-Hollogne, Avenue
Statuts de lassociation La LibreRie
L’Association est ouverte, dans les conditions précisées aux présents statuts, à tout e s les individus, professionnels et organismes adhérant aux buts de l'association tels que définis à l'article 1
Statuts de l’association - Institut de la Concertation et
Il est le garant de l'éthique de l'association et de l'Institut de la Concertation et de la participation citoyenne sur la base des présents statuts et tout particulièrement de son Manifeste cité en préambule Le Conseil d'Administration peut inviter un ou plusieurs membres de l'association ou des personnalités
Association Porte-Bonheur STATUTS
- La durée de l’association est illimitée Article 2 – Sociétaire - L’association est ouverte à toute personne qui en fait la demande, qui adhère aux buts, aux présents statuts et qui s’engage bénévolement pour atteindre son but Article 3 – Buts
STATUTS DE L’ASSOCIATION
contre la gayphobie, la lesbophobie, la biphobie, la transphobie et le sexisme L’association est ouverte à tou-te-s les jeunes sans distinction de genre et/ou d’orientation sexuelle souhaitant apporter leur soutien Article 3 : Durée, siège et exercice La durée du MAG Jeunes LGBT est illimitée
Association “La Brèche” : statuts
Article 10 : Charte des bonnes pratiques au sein de l’association En complément des statuts, l'association dispose d'une charte des bonnes pratiques au sein de l’Association élaborés et votés par la collégiale Elle tient également lieu de règlement intérieur Chaque membre est tenu•e de respecter les dispositions de la charte
Statuts de l’association - Circo Bello
L’association de l’école de cirque Circo Bello est une association à but non lucratif régie par les présents statuts et subsidiaire- ment par les articles 60 et suivants du Code Civil Suisse Elle est politiquement neutre et confessionnellement indépendante
STATUTS DE LASSOCIATION RECYCLARTE Article 1 : Constitution
La collégiale met en œuvre les décisions de l'assemblée générale, organise et anime la vie de l'association, dans le cadre fixé par les statuts Chaque membre de la collégiale peut représenter l'association dans tous les actes de la vie civile et être investi de tous les pouvoirs à cet effet Il devra pour cela être mandaté au
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