BAREME DES RÉPARATIONS LOCATIVES
Nettoyage gouttière niveau Rdc ml 4,04 € Échafaudage m² 9,08 € Démolition construction ens sur devis Etanchéité balcons m² 55,51 € Fourniture et pose de dalle gravillons lavés u 9,08 € Nettoyage terrasse m² 30,28 €
Centre de Congrès de Bruxelles Environnement Grille tarifaire
Grille tarifaire (au 25 11 2014) Tous publics (sociétés, individuels, Fédérations professionnelles, ) Institutionnels belges (non région bruxelloise,fédérales, EU) Insitutionnel bruxellois* et partis politiques Institutionnels belges (non région bruxelloise,fédérales, EU) Mouvement associatif à vocation sociale, éducative ou
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Grille tarifaire (au 1/01/2017) Tous publics (sociétés, individuels, Fédérations professionnelles, ) et événements payants Institutionnel belge (non région bruxelloise, fédéral, EU) et Universités Institutionnel bruxellois* et partis politiques Institutionnel belge (non région bruxelloise, fédéral, EU) et Universités
Tarifs santé - AG2R La Mondiale
vous concernant ou de vous opposer à la mise en œuvre d’un traitement Vous avez également la possibilité de défni ir des directives générales et particulières précisant la manière dont vous entendez que soient exercés ces droits, après votre décès Ces droits peuvent être exercés en adressant un courrier
Convention ColleCtive transports et logistique
concernant le détachement, la présente convention collective s’ap-plique au personnel mobile, au personnel de nettoyage, aux magasi-niers, manutentionnaires et artisans occupés sous contrat de travail dans une entreprise dont le siège social ou la succursale est établi sur le territoire du Grand-Duché de Luxembourg et qui exerce une des
CONTRAT DE LOCATION - Saint-Brevin
* Concernant le gradin amovible, seul le régisseur de la salle est en capacité d'en définir le positionnement, vous devez le consulter pour toutes particularités liées à vos évènements Forfait : Les tarifs sont indiqués sous réserve de modification de la grille tarifaire révisée annuellement par la Ville
compte rendu du 10 juillet-1 - Overblog
intégrer ces nouvelles dispositions et mettre à jour la grille tarifaire Concernant la salle du bas, il est décidé de remplacer l’évier de la cuisine par une plonge (2 bacs, égouttoir et douchette) et de mettre en place des protections sur les tuyaux de chauffage
VOS CONDITIONS GÉNÉRALES DE LOCATION
à contacter ainsi que des informations concernant les services indépendants de résolution des litiges, merci de vous reporter à l’Annexe 6 (Contacts) Si nous ne sommes pas en mesure de résoudre un conflit, celui-ci sera soumis au droit du pays dans lequel le Contrat de Location a été signé Si une
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - IGESA
conditions particulières concernant l’admission des animaux dans certains de ses établissements L’accès est interdit aux chiens de 1 re et 2 ec atégories dans l’ensemble des établissements IGESA Les animaux de petite taille (– 10 kg) sont admis dans les campings IGESA Ils peuvent également être admis en
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