INVESTISSEMENTS DANS LES EQUIPEMENTS PRODUCTIFS EN FAVEUR D
Date limite de dépôt des dossiers (*) Vendredi 20 avril 2018 Date limite de complétude des dossiers (**) Vendredi 20 avril 2018 (sauf dérogation cf § 6 2) Les dates sont celles de la réception par le service instructeur (*) : En dehors de cette période de dépôt des demandes d’aides, aucune demande ne sera prise en compte
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT FIACRE SUR MAINE DU LUNDI 14
(un seul dossier sera retenu) Taux de subvention pour chaque dossier : 25 à 35 Date limite de dépôt des dossiers : 31 décembre 2015 Ne seront retenues que les opérations prêtes à démarrer en 2016 et susceptibles de se réaliser dans un délai maximum de quatre ans La commission travaux propose de déposer un dossier de subvention
La date limite de réception des dossiers est fixée au lundi 6
être obligatoirement transmis en même temps que la demande de renouvellement de l’action L’ensemble des dossiers déposés seront examinés conjointement par les services de l’Etat et ceux de la ville, les dossiers incomplets ou ne correspondant pas aux critères de l’appel à projets seront écartés
Notice 411 MC février 2020 - Préfet de Saône-et-Loire
Date limite de dépôt des dossiers (*) Vendredi 3 avril 2020 Date limite de complétude des dossiers (**) Jeudi 7 mai 2020 (cf § 6 2) Les dates sont celles de la réception par le service instructeur (*) : En dehors de cette période de dépôt des demandes d’aides, aucune demande ne sera prise en compte
INVESTISSEMENTS DANS LES EQUIPEMENTS PRODUCTIFS EN FAVEUR D
Date limite de dépôt des dossiers (*) Vendredi 3 avril 2020 Date limite de complétude des dossiers (**) Jeudi 7 mai 2020 (cf § 6 2) Les dates sont celles de la réception par le service instructeur (*) : En dehors de cette période de dépôt des demandes d’aides, aucune demande ne sera prise en compte
Note de Cadrage PV 2018 - LE QUESNOY
des dossiers de demande de subvention avec une mise en réseau et coordination des acteurs pour des actions toujours plus efficiente et répondant aux attentes des habitants et des partenaires, à travers la cadre de référence du contrat de ville Vendredi 20 octobre 2017 Date limite de dépôt des dossiers de demande de subvention sur
CONTRAT DE VILLE / FIPD
5 CONSTITUTION DES DOSSIERS ET MODALITÉS DE DÉPÔT La date limite de dépôt des dossiers est fixée au : 26 octobre 2018 (dernier délai) auprès de Clermont Auvergne Métropole Au-delà de cette date, les dossiers ne pourront plus être pris en compte au titre de la campagne de financement 2019 J’ai un dossier à déposer
ATTENTION DES BENEFICIAIRES POTENTIELS NVESTISSEMENTS POUR LA
Date limite de dépôt des dossiers (*) Vendredi 3 avril 2020 Date limite de complétude des dossiers (**) Jeudi 7 mai 2020 Les dates sont celles de la réception par le service instructeur (*) : En dehors de cette période de dépôt des demandes d’aides, aucune demande ne sera prise en compte
S45C-920112012560
montant de la subvention pour l'année 2021 Le Président informe les membres du bureau que le Président de l'amicale du personnel demande une augmentation de 360 € à 460 € par agent adhérent, soit 100 € de plus par adhérent Il le justifie en précisant qu'un nouveau service a été mis en place, les chèques vacances, qui représente un
RÉUNION RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL - Canton de Westbury
Rapport des travaux de décembre 2015 c) Dépôt rapports – inspecteur en bâtiment Rapport des permis pour l’année 2015 d) Dépôt rapports – directrice générale et secrétaire-trésorière 13 00 AFFAIRES NOUVELLES 13 01 Transfert du montant à payer à la Ville de East Angus–redevances gravières (3 244 38 $)
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[PDF] Dossier à renvoyer à : Ou à déposer à : Mairie de Tarbes Service des Sports. Service des Sports Bâtiment Pyrène 1, place Jean Jaurès
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[PDF] N 332 SÉNAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE Annexe au proces-verbal de U séance du 2 juin PROJET DE LOI
[PDF] Dossier de demande de subvention - association -