[PDF] ASSOCIATION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2021

ASSOCIATIONS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR ACTION

Nom de l’association : Adresse de son siège social : En appliation de l’atile L 1611-4 du Code Général des Collectivités Territoriales

ASSOCIATION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2021

ASSOCIATION DOSSIER DE Ce dossier est préparé pour vous aider dans votre demande de subvention Rappel : une subvention n’est jamais attribuée spontanément Il vous appartient donc d’en faire la demande Nom de l’association : Abrégé ou sigle : Objet de l’association : Adresse du siège social : Code Postal : Ville :

Mairie de Saint Antoine de Breuilh 63 Avenue du Périgord

Représentant (e) légal (e) de l’association, Déclare que l’association est en règle au regard de l’ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et paiements correspondants ; Certifie exactes les informations du présent dossier ; Demande une subvention

DEMANDE DE SUBVENTION - Mairie de Punaauia

Nom de la société - caffr

Quinzaine de la parentalité – 2021 2 PRESENTATION DE L’ASSOCIATION OU DE L’ORGANISME Identification de votre association / organisme Nom _____

MAIRIE DE CARCASSONNE

démarche auprès de l’INSEE (adresse : 36, rue des TrenteSix Ponts - BP 94217– 31054 Toulouse - Cedex 4) La direction des finances peut, si vous le désirez, vous aider dans cette démarche : - Numéro de téléphone : 04 68 77 70 05 -Mail :

SERVICE DES SPORTS - Aquitaine

MODIFICATION D’UNE ASSOCIATION - Les services de lÉtat

de l’annonce de la création de votre association L’adresse de gestion est à remplir uniquement si elle est différente de celle du siège social L’ancienne adresse de gestion doit être renseignée telle qu’elle a été déclarée précédemment Le titre court de l’association doit contenir un maximum de 38 caractères

PASS’SPORT SAISON 2020-2021

LIBELLE EXACT DE LA STRUCTURE SPORTIVE : POUR TOUTE DEMANDE, MERCI DE BIEN VOULOIR JOINDRE UN RELEVE D’IDENTITE BANCAIRE OU POSTAL AU NOM DE L’ASSOCIATION (La copie d’un chèque ne comporte pas tous les éléments dont nous avons besoin) PASS’SPORT SAISON 2020-2021 POUR LES ASSOCIATIONS N° DE DECLARATION EN PREFECTURE :

MODIFICATION D’UNE ASSOCIATION - LegalPlace

de l’annonce de la création de votre association L’adresse de gestion est à remplir uniquement si elle est différente de celle du siège social L’ancienne adresse de gestion doit être renseignée telle qu’elle a été déclarée précédemment Le titre court de l’association doit contenir un maximum de 38 caractères