[PDF] DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE SUBVENTION 2016 Mode d’emploi - Dunkerque

DOSSIER DE SUBVENTION 2016 Mode d’emploi 1- L’instruction de vos demandes de subventions pour 2016 Pour 2016, le dossier complet, accompagné des pièces justificatives, doit être retourné avant le 15 octobre 2015, par courrier à : Monsieur le Maire Mairie de Dunkerque Direction des Finances BP 6 537 59386 DUNKERQUE Cedex 1

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Programme Environnement - appel à projets « Initiatives Collectives pour l’environnement » 2016 MODE D’EMPLOI A L’ATTENTION DU PORTEUR DU PROJET Dossier Toutes les rubriques doivent être renseignées Les états financiers, notamment, doivent être fournis rigoureusement tels qu’ils sont demandés

SUBVENTIONS MODE DEMPLOI

subventions mode d'emploi mis à jour : juillet 2016 les subventions peuvent concerner : 1 - les travaux de construction, d'amenagement ou d'extension de votre bibliotheque 2 - l'equipement mobilier et materiel 3 - les achats de livres 4 - les operations d'informatisation et les nouvelles technologies

MODE D’EMPLOI A L’ATTENTION DU PORTEUR DU PROJET

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Le Numérique au service de la solidarité - édition 2016 MODE D’EMPLOI A L’ATTENTION DU PORTEUR DU PROJET Sommaire de votre dossier de demande de subvention I Fiche signalétique II L’organisme : présentation des activités générales ; états financiers

cnds 2016 mode demploi DDCS 93

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Année 2016 Association

soit jointe au dossier II Mode de calcul de la subvention Le calcul des subventions est effectué à partir des données fournies par les associations dans leurs dossiers de demande d'attribution d'une subvention municipale Le calcul de la subvention par association s'effectue en plusieurs étapes : 1

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION AUX CFA PROCEDURE 2016 I

III – Mode d’emploi du dossier à renseigner Le fichier de demande de subvention sous format Excel comporte 9 onglets à renseigner : 1 Identification du CFA 2 Composition du Conseil d’administration 3 Composition du conseil de perfectionnement 4 Budget et prévisions 5 Nombre d’apprentis 6

DEMANDE DE SUBVENTION 2017 - Accueil Ville de Gap

Mode d’emploi Qu'est-ce que le dossier de demande de subvention ? Ce dossier doit être utilisé par toute structure sollicitant une subvention auprès de l’État Il peut être utilisé pour les collectivités territoriales et établissements publics Il concerne le financement d'actions spécifiques

DOSSIER DE DEMANDE DE SUVENTION - CRESS PACA

MODE D’EMPLOI A L’ATTENTION DU PORTEUR DU PROJET Dossier Merci de renseigner toutes les rubriques du dossier de demande de subvention Les états financiers en page 6 et 7 peuvent être renseignés au traves d’un ompte de ésultat 2015, ilan 2015 et budget prévisionnel 2016 et 2017 joints en annexe

DOSSIER CNDS 2017 - Judo Corse

Un relevé de vos licences de la saison 2015-2016 ; Si le dossier n’est pas signé par le représentant légal de l’association, vous devez joindre le pouvoir de ce dernier au signataire ; Un RIB au nom de l’association Pour toute demande d’aide à l’emploi (partie 4 du dossier) La copie du contrat de travail