Compte rendu intégral des délibérations du conseil
a entériné la décision de Madame la présidente de lancer, dès le 1er juillet 2014, une procédure d’urgence conformément aux dispositions du Code des Marchés Publics Madame la présidente indique que deux offres ont été déposées avant la limite fixée au jeudi 17 juillet 2014 à 12h00
compte rendu du conseil communautaire du 26 juin 2014
l'intérêt de l'enfant Il présente le projet de PEDT validé par le Bureau lors de la réunion du 23 juin 2014 Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré à l’unanimité, approuve le Projet Educatif de territoire annexé au présent compte-rendu N°05/03-2014 - Organisation des Temps d’Activités Périscolaires
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION BÉZIERS MÉDITERRANÉE COMPTE RENDU
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 26 JUIN 2014 _____ La séance est ouverte à 18 h 10, sous la présidence de M Frédéric LACAS, Président de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée M LE PRÉSIDENT - Bonjour Nous allons pouvoir commencer notre réunion dans cet
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
Compte Rendu du Conseil Municipal du 14 octobre 2014 – Page 1/4 COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE COUBERT (77170) Séance du 14 OCTOBRE 2014 Le quatorze octobre 2014 à 20 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, légalement convoqué le 10 octobre 2014, s’est réuni au nombre prescrit par la loi
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE BETHUNE BRUAY NOEUX ET ENVIRONS
19 février, 16 avril, 4 juin et 25 juin 2014 - COMPTE-RENDU DES DELIBERATIONS PRISES PAR LE BUREAU Il est porté à la connaissance des membres du Conseil communautaire les décisions prises par le Bureau communautaire du 10 septembre 2014 conformément à la délibération du 16 avril 2014 donnant délégation de pouvoir
COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 10 OCTOBRE 2013
compter de la réponse expresse de l'autorité territoriale ou à défaut de réponse, deux mois après l'introduction du recours gracieux 1 Communauté d’Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines – Séance du jeudi 10 octobre 2013 Secrétariat Général COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 10 OCTOBRE 2013 - DATE D’AFFICHAGE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE JEUDI 24 SEPTEMBRE 2020 Compte-rendu
1 Approbation du compte-rendu de la séance du 30 juillet 2020 Le compte-rendu de la séance du 24 septembre est adopté à l’unanimité 2 Liste des délibérations du Bureau et des décisions du président prises par délégation du Conseil Le conseil communautaire prend acte des délibérations du Bureau et des décisions du président
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU
COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU JEUDI 29 JUIN 2017 Etaient présents ou représentés tous les membres en exercice à l’exception de : Carole GANSTER, Denise GUERIN, Marie-Anne BREMONT, Christian OBLET et Maxime GIRONDE, excusés Laurence LE GUINIO SQUELART, Aurore LACROIX, Joël CHANTEREAUX, Kévin LARCHER,
Département de la Vendée COMMUNE DE SAINTE-FLAIVE-DES-LOUPS
1 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE Le compte-rendu de la séance du 23 juillet 2020 est approuvé à l‘unanimité 2 DECISIONS PRINCIPALES DU MAIRE ENTRE LE 23 07 2020 ET LE 10 09 2020 Conformément aux articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal a
Procès-verbal des délibérations du jeudi 3 septembre 2015 à 18h
1 Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance du 2 juillet 2015 Les élus valident à l'unanimité le compte-rendu 2 Désignation d’un secrétaire de séance Thierry WEYER ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées 3 Délibérations DÉLIBÉRATION N
[PDF] POLITIQUE DE RELATIONS MÉDIAS
[PDF] Guide LOI PINEL NOUVEAUX AVANTAGES. Réduisez vos impôts
[PDF] Dossier de. Bourse d Aide à la Création Artistique Locale. Année 2016
[PDF] DOSSIER DE PRESSE. Dispositif d aide à l investissement locatif. Paris, le 30 décembre 2012. Contact
[PDF] FONDS DE GARANTIE POUR LA CREATION, LA REPRISE OU LE DEVELOPPEMENT D ENTREPRISE A L INITIATIVE DES FEMMES (FGIF) DOSSIER DE DEMANDE DE GARANTIE FGIF
[PDF] CHAPITRE 7 Réunions du conseil et de ses comités
[PDF] FICHE DE RENSEIGNEMENT DE LA FAMILLE. Nom de(s) enfant(s)... Identifiant famille... COMPOSITION ET SITUATION PROFESSIONNELLE DE LA FAMILLE ... ...
[PDF] Observatoire UFF / IFOP de la clientèle patrimoniale Perception du risque et comportement d investissement 2011 (point 3)
[PDF] DEUXIÈME PARTIE : MALADIES ET GRANDS SYNDROMES. Objectif 283 TROUBLES DE L HUMEUR ET TROUBLES BIPOLAIRES A L ADOLESCENCE
[PDF] Le schéma dentaire. Toujours présent. en orientation soins et prothèse
[PDF] La protection de vos données médicales chez l assureur
[PDF] AVENANT N 2 DU 4 DÉCEMBRE 2009
[PDF] LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES
[PDF] RÉSULTATS D INVENTAIRE FORESTIER RÉSULTATS STANDARDS. Les résultats des campagnes d inventaire 2009 à 2013