Procès-verbal de la séance publique du Conseil Communautaire
N° 2017 – 160 Cession de parcelles par la communauté de communes de Saverne-Marmoutier-Sommerau à la société R&D Project Managing ou toute autre société venant s’y substituer – Site du Martelberg N° 2017 – 161 Cession de parcelles par la communauté de communes de Saverne-
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE SAVERNE
N° 2014 – 09 Assujettissement à la TVA du Pôle Tertiaire La Licorne AFFAIRES IMMOBILIERES N° 2014 – 10 Cession de parcelles par la Communauté de Communes de la Région de Saverne à la société V P C F – Site du Martelberg N° 2014 – 11 Cession de parcelles par la Communauté de Communes de la Région de
République Française Département du Bas-Rhin
N° 2013 – 86 Cession de parcelles par la Communauté de Communes de la Région de Saverne à la Société « Gerstaecker France » (Géant des Beaux-Arts) à Saverne N° 2013 – 87 Acquisition de l’Hôtel d’Entreprises « Pôle Tertiaire la Licorne » à Saverne
Compte-rendu de la séance publique du Conseil Communautaire
N° 2019 – 99 Pôle tertiaire la Licorne – Cession du bâtiment 2 N° 2019 – 100 Cession de parcelles à la société des impôts aux entreprises, avant et
Compte-rendu de la séance publique du Conseil Communautaire
N° 2019 – 131 Cession des bâtiments du pôle tertiaire de la licorne – individualisation de la valeur à l’actif N° 2019 – 132 Décision budgétaire modificative zone Eigen II RESSOURCES HUMAINES N° 2019 – 133 Adhésion à la convention du contrat des risques statutaires CNRACL et IRCANTEC 2020-2023
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ
552 116 329 RCS PARIS, propose un programme de fidélisation à sa clientèle Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des Galeries Lafayette et de leurs clients dans le cadre du fonctionnement du programme de fidélité Mes Galeries
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