Annexe 1 : PRESENTATION DE LA CAVITE
2002, instaurant les aides départementales en faveur de la randonnée, n°912-5 du 23 janvier 2003 et n° 9 34 1 du 9 mars 2006 en faveur de la promotion des loisirs sportifs de nature, Vu la délibération n° 0 1 1 du Conseil Général du 17 décembre 2012 portant délégation à la Commission Permanente,
COMMISSION PERMANENTE
Vu la délibération du Conseil Départemental n° 2017-CD-1-5664 1 du 20 octobre 2017 portant extension des délégations données à la Commission Permanente ; Vu la délibération du Conseil Départemental n° 2018-CP-6543 1 du 19 octobre 2018 portant dotation globale de fonctionnement 2019 des collèges publics et lycées internationaux ;
DÉLIBÉRATION N CP 2020321 - iledefrancefr
lycées neufs » (12200301) du budget 2020, conformément à l’annexe 3 à la délibération; Autorise la Présidente à signer avec IDF CD, la convention de mandat MPGP et dont le modèle est joint en annexe 1 à la délibération pour un taux de rémunération fixé à 2 et un forfait
Rapport de la Région Île-de-France
pour jeunes, apprentis et étudiants » de la délibération n° CR 2017-02 du 26 janvier 2017, au financement des projets détaillés dans les fiches projets en annexe 1 à la présente délibération par l’attribution de subventions d’un montant maximum prévisionnel de 5 426 200 €
ANNEXE A LA DECISION N° 2020-DEC-FONC-0105
Fontaine et François Furet à Antony comme l’a prévu la délibération de la Commission permanente du 15 septembre 2014 qui a été actualisée à la Commission permanente du 2 juillet 2018 - Les enfants résidant dans le département des Yvelines et scolarisés en Essonne (secteur de Dourdan) se voient appliquer la
DÉLIBÉRATION N CP 2019173 - lyceesiledefrancefr
régionales objet de l’article 1 à compter du 1er janvier 2019, par dérogation à l’article 29 alinéa 3 de l’annexe de la délibération n° CR 33-10 du 17 juin 2010 relative au règlement budgétaire et financier Article 3 : Décide d’attribuer, dans le cadre du dispositif d’aide à l’introduction de produits
PROMOTION ET DÉVELOPPEMENT DU SPORT
régional adopté par délibération de la Commission permanente n° 15 12 385 de la commission permanente du 29juin 2015 II-4) d’attribuer à l’association Comité d’organisation du Championnat du Monde de Handball France 2017 (94) une subvention forfaitaire de 40000 = co rrespondant à une dépense
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