DEFINITION DE L’ACTIVITE RAPPEL DES TEXTES OFFICIELS
l’expression d’un geste maitrisé et le développement de l’imagination Les enfants acquièrent une image orientée de leur propre corps A la fin de la maternelle, l’enfant est capable de s’exprimer sur un rythme musical ou non, avec un engin ou non, d’exprimer des émotions par le geste et le déplacement
MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SPORTS
logique des dispositions des articles L 6113-7 et L 6113-8 du code de la santé publique, qui s’appliquent aux établissements de santé, publics et privés, en matière d’analyse de leur activité Ce recueil de données relatives à l’activité des établissements de santé en soins de suite
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE LA SANTÉ
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GUIDE PRATIQUE de la rédaction administrative
Mieux vaut utiliser pour l’ensemble du corps de la lettre, à l’exception des tableaux et des citations d’articles de loi, les mêmes caractères minuscules de taille 12 Pour les tableaux courts qui figurent dans le corps de la lettre, il est préférable d’utiliser la même police de carac-tères que pour le texte même
GUIDE MÉTHODOLOGIQUE DE PRODUCTION DES INFORMATIONS RELATIVES
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GUIDE MÉTHODOLOGIQUE DE PRODUCTION DES INFORMATIONS RELATIVES
Le champ des soins de suite et de réadaptation est constitué par l'ensemble des unités médicales d'un établissement de santé autorisées à dispenser des soins de suite et de réadaptation conformément aux articles L 6122-1 et suivants du code de la santé publique
REGLEMENT CORPS ARBITAL - Fédération Française de Canoë-Kayak
Article 1 - Préambule – Rappel des textes réglementaires Selon l’article L 223-1 du Code du sport, les arbitres et les juges exercent leur mission arbitrale en toute indépendance et impartialité, dans le respect des règlements édictés par la FFCK, auprès de laquelle ils sont licenciés
SEMINAIRE DES OFFICIELS EXPERTS, OTN ET FEDERAUX HORS-STADE 6
Problèmes des temps officiels et temps réels Rappel des décisions du Comité Directeur Modification de la règle F 165 24(e) appliquée depuis le 01 01 2014 Pour les courses à plus de 1000 participants, les temps réels de course (établis par un système de chronométrie par transpondeurs disposant d'un
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