Corse du Sud
Created Date: 4/21/2016 11:14:52 AM
ETAT PARCELLAIRE V2 - bruyeres-sur-oisecom
ETAT PARCELLAIRE – OPERATION COUR BOURAINE A BRUYERES-SUR-OISE Page 4 ORIGINE DE PROPRIETE : SUCCESSION suite au décès de Suzanne GUIBERT, née le 25 juin 1910, survenu à BOULOGNE-BILLANCOURT (92100) le 18 juin 2002, laissant pour recueillir sa succession ses 5
Etat parcellaire-les vignes 2 - Mairie AFA
du 27/01/2016 dressée par Me CUTTOLI enregistrée le 23/02/2016 volume 2016P n°1238 MANCINI nés les 03/01/1942, 24/04/1946, 20/11/1952 et le 30/09/1952 par partage du 06/09/1996 dressé par Me JULIAN enregistré les 06/11/1996 et 04/03/1997 volume 1996P n°5898 38ca 9ca Avril 2019 Page 4 Etat parcellaire-1904AFA1
DECLARATION DUTILITE PUBLIQUE DU PROJET DE SECURISATION DE
L'enquête parcellaire concerne strictement l'unique parcelle cadastrale D1870, d'une surface totale de 2,0453 Ha au sein du périmètre de DUP Elle s'est déroulée conformément aux dispositions de l'arrêté préfectoral DDT n° E 2016 en date du 15 mars 2016 et n'a présenté aucune difficulté particulière
COMMUNAY Voienouvelle«RuedelaMenuiserie»
069-246900765-20160215-2016-016-8-3-DE Date de télétransmission : 23/02/2016 Date de réception préfecture : 23/02/2016 Accusé de réception en préfecture 069-246900765-20160215-2016-016-8-3-DE Date de télétransmission : 23/02/2016 Date de réception préfecture : 23/02/2016
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
un plan parcellaire un état parcellaire la délibération du Conseil Municipal et pour mémoire en pièce annexe le dossier d’enquête préalable à la deuxième DUP prononcée par arrêté préfectoral du 20 janvier 2016 La mise à l’enquête parcellaire dudit dossier a pour objet de désigner avec exactitude les propriétaires
Sa Majesté le Roi Mohammed VI - Bouregreg
Etat de synthèse 17 L’Agence pour l’Aménagement de la Vallée du Bouregreg a transmis le 05/08/08 le dossier du Plan d’Aménagement aux 15 administrations citées dans la loi 16-04, et à 21 autres administrations Il a fait l’objet du 24/09/2008 au 28/10/2008 d’une enquête publique suite à laquelle
Vol B Sommaire - Le Mont-sur-Lausanne
Etat d’avancement : - Confirmation du Conseil d’Etat de réserver les emprises nécessaires à la réalisation du 10 novembre 2010 - Attribution des terrains à l’Etat, Service des routes Syndicat AF du Mont-sur-Lausanne, enquête nouvel état parcellaire 2012 Pilote / contact : Le Mont-sur-Lausanne, Michel Recordon, service d’urbanisme
Michaël Schwarzinger
actuariat et économie Sous contrainte de l’article 193 de la loi n°2016-41 de modernisation de notre système de santé, deux approches ont été retenues pour diffuser les résultats en français : - Une approche individuelle dédiée au grand public via un site web (www qalydays com)