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en première lecture ___ Texte adopté par le Sénat en première lecture ___ Texte adopté par l’Assemblée nationale en deuxième lecture __ Texte adopté par la Commission __ « 2° Sous une autre forme incluant des soins am-bulatoires, pouvant comporter des soins à domicile, dispen-sés par un établissement men-tionné à l’article L
TABLEAU COMPARATIF Texte adopté par lAssemblée nationale
Texte adopté par l'Assemblée nationale en première lecture Texte adopté par le Sénat en première lecture ou membres sont personnellement passibles de l'impôt sur le revenu pour la part des bénéfices correspondant à leurs droits dans la société ou le groupement » III - Les dispositions du présent article s'appliquent
TABLEAU COMPARATIF - Assemblée nationale ~ Les députés, le
Texte adopté par l’Assemblée nationale en première lecture ___ Texte adopté par le Sénat en première lecture ___ Texte adopté par la commission ___ loi L’autorité de gestion de la réserve civique, définie par le décret prévu à l’article 7, procède à l’inscription après avoir vérifié le
SOMMAIRE DU TABLEAU TABLEAU COMPARATIF - Assemblée nationale
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TABLEAU COMPARATIF Texte de la proposition de loi
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Texte adopté par le Sénat en première lecture ___ Texte adopté par l’Assemblée nationale en première lecture ___ Texte adopté par la commission ___ « Cette séance fait partie du parcours éducatif de santé mentionné à l’article L 541-1 du code de l’éducation, dans sa rédaction résultant
Rapport CMP PLF 2020 V2 - InfoMIEnet
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Rapport 2eme lecture
Le Sénat a adopté le 1er mars 2011, en première lecture, le projet de loi relatif au contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre, à la simplification des transferts de produits liés à la défense dans l’Union européenne et aux marchés de défense et de sécurité, déposé sur son bureau par le Gouvernement1
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