[PDF] MODIFICATION D’UNE ASSOCIATION



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MODIFICATION D’UNE ASSOCIATION

enveloppe affranchie au tarif en vigueur (20 grammes) avec l’adresse de gestion de l’association PUBLICATION AU JOAFE L’insertion au JOAFE des modifications relatives au titre, à l’objet et au siège social de votre association est facultative La publication de la dissolution d’une association est également facultative



MODIFICATION D’UNE ASSOCIATION

enveloppe affranchie au tarif en vigueur (20 grammes) avec l’adresse de gestion de l’association PUBLICATION AU J O A F E L’insertion au J O A F E des modifications relatives au titre, à l’objet et au siège social de votre association est facultative La publication de la dissolution d’une association est également facultative



CRÉATION d’une ASSOCIATION

8ne enveloppe affranchie au tarif en vigueur (20 grammes) avec l’adresse de gestion de l’association Pièces à joindre, le cas échéant, en fonction de la nature de votre déclaration /a liste des associations membres (veuillez compléter le formulaire Cerfa N°



Corrigez, complétez ou rayez les données ci-dessous

3 enveloppes timbrées (à votre nom et adresse) dont 1 enveloppe KRAFT format (16 x 23) affranchie à + de 20 grammes Paiement de la cotisation : 1er adhérent : 167,00 € 2ème adhérent : 135,00 euros 3ème adhérent : 107,00 euros Par chèque en une seule fois en 3 fois (les 3 chèques joints - Merci)



COLLECTION PASSION 132 version papier - WordPresscom

- Lettre du 24 mai 1852 affranchie à 50 centimes par 2 x 25 c Cérès avec mention en rouge" ne pèse que 15 grammes juste" - Jolie enveloppe Valentine des USA, tàd Brooklyn 14 2 ? sur 2 x 1 c bleu + oblitération bouchon de petits carrés - Lettre de Lyon pour Saintes du 25 février 1862 affranchie par 20 c Empire non dentelé type II



ETABLISSEMENT SCOLAIRE Sasserno

9) 1 enveloppe grand format (23X32) libellée à vos noms et adresse affranchie à 250 grammes 10) 3 timbres (en lettre prioritaire « Marianne Rouge ») 11) Selon la situation familiale joindre obligatoirement toute décision de justice 12) Sur papier libre, prière d’indiquer tout renseignement complémentaire (P A P , P P S )



ETABLISSEMENT SCOLAIRE Sasserno

9) 1 enveloppe grand format (23X32) libellée à vos noms et adresse affranchie à 500 grammes 10) 3 timbres (en lettre prioritaire « Marianne Rouge ») 11) Selon la situation familiale joindre obligatoirement toute décision de justice 12) Sur papier libre, prière d’indiquer tout renseignement complémentaire (P A P , P P S )



Conditions de l’offre - Boulanger

d’une cave à chocolat La Sommelière, recevez pour 1€ de plus 16 ballotins de 125 grammes de chocolats belges,soit2kilosdechocolat Pour participer, adressez-nous les pièces suivantes sous enveloppe suffisamment affranchie avant le 31/05/2015:-Lebondeparticipationci-dessousdûmentrempli-Unchèquede1€àl’ordredelaSommelière



BABY - EVEIL

3 enveloppes timbrées (à votre nom et adresse) dont 1 enveloppe KRAFT format (16 x 23) affranchie à + de 20 grammes Paiement de la cotisation : 1er adhérent : 160,00 € 2ème adhérent : 130,00 euros 3ème adhérent : 106,00 euros Par chèque en une seule fois en 3 fois (les 3 chèques joints – Merci)



REYREVIGNES MARCHER ET COURIR CONTRE LE CANCER 17/12/2016 à

• et lorsque la démarche est accomplie par courrier, d'une enveloppe affranchie au tarif en vigueur (20 grammes) libellée au nom et à l'adresse de gestion Aucune date de naissance ne doit figurer sur les documents joints (statuts, procès-verbal, mandat) sous peine de rejet de la déclaration

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