RÈGLEMENT N° 12 SUR LA RÉUSSITE SCOLAIRE
de déficiences fonctionnelles majeures (DF), tant à l’enseignement régulier (Partie 3) qu’à la Formation continue (Partie 4) 2 BUTS Par l’adoption et l’appliation du présent règlement, le Collège veut : favoriser la réussite solaire du plus grand nom re d’étudiants en aord ave les exigenes de leur programme;
Règlement sur l admission au Collège de Rosemont
Le présent règlement est désigné sous le nom de Règlement sur l’admission au Collège de Rosemont 2 Objet L’objet du présent règlement est d’énoncer les principes et les règles régissant l’admission au Collège de Rosemont, soit celle à l’enseignement régulier, à la formation continue et au Cégep à distance 3
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Règles spécifiques admission règlement no6 vs adopté CÉtab
réadmission stipulées à l’article 10 du Règlement no 6 1 1 Base conditionnelle (référence à l’article 5 1 1 3 du Règlement no 6) La base conditionnelle s’applique lorsqu’un candidat a été préalablement admis lors du processus
Règlement relatif à des compléments au Règlement sur le
l’étudiant précise les mesures de suivi et d’aide à la réussite auxquelles souscrira l’étudiante ou l’étudiant 3 5 Lors de l’étude de sa demande d’admission, une personne à qui il manque
Règlement numéro 3 sur le règlement pédagogique
prévues à cet égard à l’article 7 du Règlement numéro 12 sur les conditions d’admission aux programmes, d’inscription aux cours et sur les exigences relatives à la réussite scolaire ARTICLE 3 CHARGE DE TRAVAIL DE L’ÉTUDIANT 3 1 La charge de travail de l'étudiant inscrit dans un programme d'études préuniversitaires ou
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à la formation continue (AEC) Toutefois, les conditions d'admission particulières au Collège, ne s'appliquant qu'à un seul programme, sont déterminées, le cas échéant, par un règlement particulier; elles s'ajoutent alors aux autres conditions
RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION - Cégep à Montréal
Le présent Règlement s'applique aux sessions d'automne et d'hiver à l'enseignement régulier, aux sessions principales à la formation continue ainsi qu'aux cours d'été ARTICLE 2 00 — RÈGLES D'ÉLABORATION DU CALENDRIER SCOLAIRE 2 01 — Enseignement régulier 2 01 1 L'élaboration du calendrier scolaire doit respecter les règles
Directrice ou Directeur de l’enseignement
du bon déroulement, tant à la formation ordinaire qu’à la formation continue, des opérations suivantes : choix de cours, modifications aux choix de cours, abandons, changements de programme, réadmissions et sanction des études, application du Règlement no 13 sur la réussite scolaire et du règlement no 4 en
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Article premier Le présent règlement définit les principes et modalités régissant l'admission, les examens, la promotion et l'obtention du diplôme ES de la formation en éducation de l'enfance TITRE II Admission Art 24) 1Pour pouvoir se présenter à la procédure d'admission de l'Ecole
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