GUIDE DES SERVICES ET TARIFS UPS 2013
Consultez les options de facturation, la liste des articles prohibés et les autres restrictions de service Examinez la garantie de remboursement UPS, notre responsabilité et les Conditions générales de transport PAGE 51 Découvrez nos services de fret et déterminez celui qui répond le mieux à vos besoins d’expédition
2013 TARIFS ET CONDITIONS DU DISTRIBUTEUR
le point de raccordement est le point où se rencontrent le branchement client et le branchement du Distributeur « prime de dépassement » : un prix supplémentaire à payer pour chaque kilowatt de puissance appelée au-delà des limites établies selon le tarif général applicable; ce prix s’ajoute à la prime de puissance 6 7
Mise à jour 46 / Avril 2013 - Manuel de facturation des dentistes
Dentistes 1 ENTENTE MAJ 46 / avril 2013 / 00 29 rieure à trente-cinq (35) heures, correspond à la fraction que représente le nombre d'heures apparaissant à la période régulière d'activités professionnelles de ce den-
Conditions et tarifs des principales prestations financières
Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package) et hors promotion ou tarif spécifique à une partie de la clientèle Liste des services n Abonnement permettant de gérer 1,00 E par mois ses comptes sur Internet Soit pour information 12,00 E par an
Tarifs et conditions du Distributeur en vigueur le 1er avril
demande r-3854-2013 original : 2014-03-14 hqd-19, document 3 1 en liasse texte des tarifs et conditions du distributeur en vigueur le 1er avril 2014 (version franÇaise) suivant la dÉcision d-2014-037 rendue par la rÉgie de l’Énergie le 6 mars 2014
ANNEXE 1 Annexe tarifaire - CHAG de Pacy-sur-Eure
Annexe tarifaire au Contrat de Séjour ou DIPC de l’EHPAD applicable au 1er mars 2013 4 correspond au tarif GIR [5-6] fixé par arrêté du Président du Conseil Général de l’Eure et figurant au 2 A de la présente annexe - Les résidents qui perçoivent directement l’Allocation Personnalisée d’Autonomie doivent
Projet Recueil des tarifs 2012-2013 sel - Quebec
Dans le cadre du renouvellement des tarifs de transport de sel et de calcium pour l’année 2012-2013, voici les principaux changements : Modifications monétaires - Majoration générale des taux de 3,58 applicable tant sur le taux horaire que sur le taux à la tonne-kilomètre
TARIFS DE PUBLICITÉ 2020 - Reworld Media
Conditions Support, dans un délai minimum de 6 (six) semaines avant la date de parution ou de diffusion Concernant les ordres de publicité portant sur des Emplacements préférentiels tels que définis aux Conditions Support le délai ci-dessus est porté à trois (3) mois minimum
TARIFS DE PUBLICITÉ 2021 - reworldmediaconnectcom
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[PDF] CARNET DE SUIVI DES APPRENTISSAGES de Hu*** MO*** né le **/**/2012 PETITE SECTION école Blaise Pascal de NEVERS PREMIER TRIMESTRE 2015-2016
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