DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES
Cahier des Charges Assurance Dommage aux biens et risques annexes Page 6/20 Matériels informatique, bureautique et audiovisuel : La garantie couvre certains matériels nommément désignés par les contrats d’assurance de type : - dommages aux biens informatiques, bureautiques, équipements fixes de service ; - Matériel audiovisuel
Ville de Carhaix-Plouguer
Lot n°1 : Multirisques dommages aux biens et risques annexes - 2015 4 DISPOSITIONS GENERALES – CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES – C C A P La ville de Carhaix-Plouguer souhaite souscrire un contrat d’assurance « dommages aux biens et risques annexes » Les conditions de garantie sont définies au présent cahier des charges
LOT N°2 : DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES
PARAGRAPHE 1 : LA GARANTIE DES DOMMAGES SUBIS PAR LES BIENS ASSURES 1) L’incendie- les fumées- les explosions/ les implosions – la chute de la foudre 2) Dommages électriques et électroniques 3) La chute d’aéronefs 4) Le choc direct d’un véhicule terrestre quelconque avec les biens assurés 5) Les évènements naturels
CAHIER DES CHARGES CAHIER DES CHARGES
cahier des charges cahier des charges objet du marche souscription de contrats d'assurances souscription de cont rats d'assurances dans le cadre de l’edans le cadre de l’exploitation du xploitation du palais omnisports depalais omnisports de parisparisparis- ---bercybercybercy
ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES
communaute de communes du val de l’oise lot 1 : assurance des dommages aux biens marche public de services services d’assurances pour la communaute de communes du val de l’oise lot n°1 assurance des dommages aux biens et des risques annexes procedure adaptee selon les articles 12,27 et 34 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
LOT N° 1 ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES
COMMUNAUTE RURALE DES MONTS DE FLANDRE LOT 1 : ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS 2 SOMMAIRE Les dispositions concernant le LOT N° 1 - Assurance des « DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES » - sont présentées de la façon suivante : 1 INVENTAIRE DES RISQUES – SINISTRALITE 2 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES
CAHIER DES CHARGES - FROUARD
cahier des charges assurance ‘dommages aux biens et risques annexes’ acte d'engagement cahier des clauses techniques particuliÈres conditions particuliÈres ÉlÉments techniques conditions gÉnÉrales da 23 mai 1987 cahier des clauses administratives particuliÈres lot n° 5 : dommages aux biens et risques annexes cap service public
PRÉFECTURE DILLE-ET-VILAINE LOT N° 1 ASSURANCE DOMMAGES AUX
- après avoir pris connaissance du cahier des charges assurance " dommages aux biens et risques annexes " et des documents qui y sont mentionnés ; - et après avoir produit les documents, certificats, attestations ou déclarations exigés aux articles 44 et 48 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
Cahier des Charges - pagesperso-orangefr
Cahier des Charges Marché public d’assurance Procédure adaptée en application de l’article 27 décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 Date limite de réception des offres : 09 octobre 2020 à 12h00
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