ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU 7 DÉCEMBRE

TERREBONNE ET MASCOUCHE Avis est donné par la soussignée que la prochaine assemblée régulière du conseil d'administration de la Régie d’assainissement des eaux Terrebonne-Mascouche (RAETM) aura lieu le lundi 22 février 2021 à 15 h 00 L'assemblée se tiendra à huis clos et par visioconférence L'enregistrement

Régie dassainissements des eaux - Terrebonne Mascouche

La Régie d'assainissement Terrebonne-Mascouche vise par cette politique les différents intervenants internes et externes qui auront à entretenir des relations d'affaires Cette politique fait suite à I'adoption du Projet de Loi 76 sanctionné le 1 er mars 2010 et du Projet de loi 102 sanctionné le 11 juin 2010 Ces projets de loi modifient

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE TERREBONNE

2021 de la Régie d’assainissement des eaux Terrebonne-Mascouche (« RAETM ») prévoyant des revenus et des dépenses au montant de 4 364 700 $ et du Programme des triennal d’immobilisations pour les années 2021, 2022 et 2023 au montant de 15 458 000 $, tel qu’adoptés le 23 novembre 2020 par le conseil d’administration de cette

RÉSOLUTION NO - villeterrebonneqcca

Dec 09, 2020 · ATTENDU le dépôt des prévisions budgétaires de l’année 2021 de la Régie d’assainissement des eaux Terrebonne-Mascouche (« RAETM ») prévoyant des revenus et des dépenses au montant de 4 364 700 $ et du Programme des triennal d’immobilisations pour les années 2021, 2022 et

archivesbapegouvqcca

chemin des Quarante-Arpents et qui font la limite avec la Ville de Terrebonne et à l’est par la limite avec la Ville de Terrebonne De plus, le site ceinture en partie les étangs aérés de la Régie d’assainissement des eaux de Terrebonne – Mascouche (RAETM) Le site dans son ensemble a une superficie d’environ 40 ha Toutefois, la

Ra a a a a - Mascouche

À la Régie d’assainissement des eaux Terrebonne-Mascouche (RAETM), le conseiller qui assure la vice-présidence reçoit la somme de 2 754 $ et le conseiller siégeant comme membre reçoit la somme de 2 065 $, plus l’allocation de dépenses prévues par la loi

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU TRAVAIL

EAUX USÉES : [8] L’assainissement des eaux usées de la Ville de Mascouche est assuré par 2 usines d’épuration Une première, située à Mascouche, est opérée par un sous-traitant et appartient à la régie d’assainissement des eaux Terrebonne Mascouche (RAETM) La