CCAG Travaux [2] Arrêté du 8 Septembre 2009
CCAG Travaux [2] Arrêté du 8 Septembre 2009 Chapitre 1er Généralités Article 1er Champ d'application Les stipulations du présent cahier des clauses administratives générales (CCAG) s'appliquent aux marchés qui s'y réfèrent expressément Ces marchés peuvent prévoir de déroger à certaines de ces stipulations
Le CCAG de Travaux version 2009 - Marches Publics PME
CCAG de Travaux Version 2009 www marchespublicspme com JORF n°0227 du 1 octobre 2009 page 15907 texte n° 16 ARRETE Arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux NOR: ECEM0916617A
CCAG applicable aux marchés de travaux - economiegouvfr
Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux (CCAG-travaux) a été publié le 1 er octobre 2009 Il est entré en vigueur trois mois après sa publication Le CCAG-Travaux 2009 est le seul à jour des évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles
MARCHES PUBLICS MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des clauses
CCAG-Travaux 2014 - F Makowski * www marche-public Page 1 sur 45 MARCHES PUBLICS MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des clauses administratives générales CCAG - Travaux Arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux - NOR: ECEM0916617A
MARCHES PUBLICS MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des clauses
applicables aux marchés publics de travaux - NOR: ECEM0916617A JORF n°0227 du 1 octobre 2009 et son annexe CCAG – Travaux Modifié par : Aêté du 3 mas 2014 modifiant l’aêt é du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux - NOR: EFIM1331736A
MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX - aji-francecom
Le cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics de travaux (C C A G Travaux) approuvé par arrêté du 8 septembre 2009, modifié par l’arrêté du 3 mars 2014 ; ARTICLE 3 : PRIX ET MODE D’ÉVALUATION DES OUVRAGES – VARIATIONS DANS LES PRIX – RÈGLEMENT DES COMPTES 3 1 - Répartition des paiements
Sup BA n° 2 - Règlements des marchés
Un nouveau CCAG-Travaux a été approuvé par un arrêté du 8 septembre 2009 (JO du 1eroctobre 2009) et est entré en vigueur pour les marchés dont l’avis d’appel public à la concurrence a été publié à partir du 1 erjanvier 2010 Ce CCAG-Travaux 2009, comme celui de 1976 auparavant, s’applique s’il est prévu comme pièce
DECISION DE RECEPTION - economiegouvfr
Il est conforme au cahier des charges administratives générales applicables aux marchés publics de (CCAG) travaux, approuvé par l’arrêté du 8 septembre 2009, notamment son article 41 1 A quoi sert le EXE6 ? Le formulaire EXE6peut être ut ilisé par le maître de l’ouvrage, pour formaliser sa décision relative à la réception
é superficielle en ECF PDF Pro Evaluation
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C C A P ) Conforme au é du 25 mars 2016 et au CCAG travaux êé du 8 septembre 2009) OPERATION : Commune de CHARLY SUR MARNE Route des Fermes Refection superficielle de é INFRA é 11 rue de Fay - Villeblain 02400 Chacrise PDF Pro Evaluation
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