[PDF] RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Marché à Procédure Adaptée (M

RÈGLEMENT DE CONSULTATION MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE

4 Type de procédure et modalité de passation du marché Le marché est passé selon la procédure adaptée (MAPA) prévue à l’article LP 321-1 et suivant les principes du code polynésien des marchés publics (CPMP) En application des articles LP 221-3, LP 221-4, LP 221-5 la forme du marché retenue sera

REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Marché à procédure Adaptée

d’ATMO-Grand Est permettant de gérer la qualité de service pour l’implémentation d’un pabx (hors marché) unifié et l’accès à internet ART 3 NATURE DE LA CONSULTATION Le présent marché est un marché à procédure adaptée au titre de l’article 42 de l’ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015

Marché Public de Service Règlement de la Consultation

Le présent marché public est un marché public à procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles L2123-1 et R2123-1 et suivants du code de la commande publique Il s’agit d’un marché public de prestations de services, conformément aux dispositions des articles L1111-4 du code de la commande publique 3 Forme du marché

RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Marché à Procédure Adaptée (M

PRÉFET DE LA VENDÉE RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Marché à Procédure Adaptée (M A P A) Objet du marché : Mise sous pli de la propagande électorale relative aux élections régionales de décembre 2015 destinée aux électeurs du département de la VENDÉE DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES LUNDI 20 JUILLET 2015 à 16H00

Règlement de la consultation, Marché à procédure adaptée

La consultation est composée de 1 lot Procédure de consultation Le marché est passé selon les modalités de mise en concurrence visées à l’odonnane du 6 juin 2005 et à son déet d’appliation du 30 déem e 2005, notamment son atile 10

Refonte du site internet de la commune - La mairie à votre

Règlement de consultation Mission pour une prestation de service Refonte du site internet de la commune Marché à procédure adaptée Articles 26 et 28 du CMP 1 Le pouvoir adjudicateur Mairie de Saint-Germain du Puy Rue Joliot Curie 18 390 SAINT-GERMAIN DU PUY Téléphone : 02 48 30 84 18 Télécopie : 02 48 30 67 52 2

Marchés publics à procédure adaptée RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION

Règlement de la consultation

son offre Un modèle d’attestation de visite est annexé au présent Règlement de la consultation Article IX –Documents de la consultation 1) Numéro de référence attribué au marché par la personne publique : 2) Contenu du dossier de la consultation 1 RC (Règlement de consultation), 2

RÈGLEMENT DE CONSULTATION MISSION DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES

rÈglement de consultation mission de prestations intellectuelles Études & Élaboration douments d’uranisme marchÉ public de prestations intellectuelles passÉ selon la procÉdure adaptÉe en appliation de l’artile 28 du mp mapa n°2015-3 exerie d’une mission d’Étude s et Élaboration doument d’uranisme