COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2015
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2015 Demande de modification du Procès-Verbal du dernier conseil municipal de la part d’Etréchy Bleu Marine Madame le Maire, dans le procès-verbal du conseil municipal du 28 mai dernier et que vous nous avez fait parvenir, nous sollicitons les rectifications suivantes :
Compte rendu du Conseil Municipal du vendredi 26 juin 2015 16
Compte rendu du Conseil Municipal du vendredi 26 juin 2015 – 16 heures 30 Etaient présents : Dominique CERVONI, François TOMASI, Danielle VINCENT, Michel TOMEI, Louis-Jean OLIVIER, Jean-Michel FANTOZZI, Pascale LUCIANI, Nicole STRENNA, Jean-Pierre TOMEI, Antoine CERVONI Absents : Jean-Antoine CIOSI, Jules PAVERANI Pouvoirs :
COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Vendredi 26 juin 2015 Présents : ROSSI Philippe, Maire, RICCIO Georges, CATTELAN Maurice, BOIS Hélène, CRETTIN Philippe, Adjoints, BOIS Stephan, DURUISSEAU Gilles, JAMEN Pascal, MAGNIN Céline, MERLOZ
COMPTE RENDU SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Du 26 juin 2015
COMPTE RENDU SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Du 26 juin 2015 - - - - - - - L’An Deux Mille Quinze le vingt-six juin à dix-neuf heures, les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Eric PICARD, Maire
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 26 JUIN 2015 Affiché le : vendredi 3 juillet 2015 L’an deux mille quinze, le 26 juin à 19h30, le Conseil municipal de la Commune, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Roland BLANCHET, Maire
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Vendredi 26 juin 2015 COMPTE RENDU
Date de l’enquête du lundi 24 AOUT au 26 SEPTEMBRE 2015 Le Maire informe le Conseil de l’évolution de la procédure d’enquête du PLU Un Commissaire enquêteur et un suppléant viennent d’être nommés L’enquête se déroulera du 24 août au 26 septembre L’arrêté devrait être pris par le Préfet courant Novembre
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2017
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2017 COMMUNE DE ROISSY-EN-BRIE DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE DATE de CONVOCATION : 20/06/2017 DATE du CONSEIL : 26/06/2017 DATE AFFICHAGE : 30/06/2017 Nombre de Conseillers en exercice : 35 Délibérations n°54/2017 à 61/2017 Présents 30 Absent(s) représenté(s) 4 Absent(s) 1 Votants 34
compte rendu du conseil municipal du 26 août 2015
2) Compte Rendu du Conseil du 3 juin 2015 Le CR de la réunion du 3 juin 2015 est approuvé à l’unanimité par le Conseil 3) Délibérations - Baux des logements communaux : ils sont obligatoirement de 6 ans non sécables - Indemnité du percepteur de Chablis : elle sera de 307,33 €
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2015 - Compte rendu
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2015 - Compte rendu - 23/09/2015 19:45 CM210962015 doc 1/7 Ordre du jour 1 Révision générale du PLU 1 1 Bilan de la réunion publique estivale 1 2 Point sur l’éco-quartier 1 3 Rappel sur les enjeux du patrimoine bâti 1 4 Enjeux de la zone AUi 1 5 Droit de préemption urbain 2 Etudes & Travaux
CONSEIL MUNICIPAL- COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU 22 MARS 2021
conseil municipal- compte-rendu sommaire du 22 mars 2021 L'an deux mil vingt et un, le lundi vingt-deux mars à vingt heures trente, le conseil municipal de la Commune de CHALONNES-SUR- LOIRE, convoqué le 16 mars 2021, s'est réuni en nombre prescrit par la loi, à la Halle des Mariniers en raison de la crise sanitaire, en
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