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DÉCEMBRE 2018 TRIMESTRIEL D’INFORMATION NUMÉRO SPÉCIAL 20 ANS
où les générations à venir n’auront plus à craindre d’être exposées à ces substances chimiques dangereuses François Veillerette, directeur de Générations Futures L’ÉDITO Sommaire Décembre 2018/No43 Lettre d’information de Générations Futures, 179 rue La Fayette, 75010 Paris 01 45 79 07 59
Groupe de travail « Formation à la propriété industrielle
Les objectifs de la lettre de mission D’après la Lettre de mission, les principes guidant les travaux de ce groupe de travail visent à mettre en place : un pôle de formation et de recherche couvrant l’ensemble du champ de formation à la propriété industrielle, à savoir la formation des professionnels français aux qualifications
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Un enjeu publicitaire - SNPTV
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prononce sur l'approbation de la fusion (al 2 nouveau de l’art L 236-11) On peut regretter à cet égard que le décret du 9 novembre 2011 pris pour l’application de cette loi du 17 mai 2011 n’ait prévu aucune procédure spéciale d’information des actionnaires, notamment pour imposer
PROCES VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2015
Conformément à la délibération du 26 juin 2014 et aux dispositions de l'article L 300-2 du code de l'urbanisme, la procédure de concertation avec la population pendant toute la durée de l'étude et jusqu'à l'arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme s’est déroulée selon les modalités qui suivent
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