REUNION DU BUREAU DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AIDE A LA
REUNION DU BUREAU DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AIDE A LA GESTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DU TERRITOIRE DE BELFORT Séance du 10 juin 2002 Etaient présents : Michel GAIDOT - Jacques RAVIOLI - Jean-LUC MARTIN – Olivier MICHAU - Jean-Louis SENTENAC – Jean-Claude MARTIN – Saïd KHELOUFI - Christian CODDET Excusés : Renée HUMBERT
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REUNION DU BUREAU DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AIDE A LA GESTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DU TERRITOIRE DE BELFORT Séance du 7 avril 2003 Convocation du 25 mars 2003 Etaient présents : Michel GAIDOT - Jacques RAVIOLI - Jean-LUC MARTIN – Olivier MICHAU - Edmond BARRE - Claude BRUCKERT – Maurice CHIRON – – Rolan d WITTMAN Excusé(s):
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REUNION DU BUREAU DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AIDE A LA GESTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DU TERRITOIRE DE BELFORT Séance du 25 mars 2002 Etaient présents : Michel GAIDOT - Jacques RAVIOLI - Jean-LUC MARTIN – Olivier MICHAU - - Edmond BARRE - Claude BRUCKERT - Maurice CHIRON – Jean-Louis SENTENAC – Roland WITTMAN Excusés :
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REUNION DU BUREAU DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AIDE A LA GESTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DU TERRITOIRE DE BELFORT Séance du 18 septembre 2003 Etaient présents : Michel GAIDOT - Jacques RAVIOLI -– Olivier MICHAU - Christian CODDET - Claude BRUCKERT – René HUMBERT – Alain IPPONICH - Mario PIFFER Excusé(s):
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REUNION DU BUREAU DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AIDE A LA GESTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DU TERRITOIRE DE BELFORT Séance du 28 janvier 2016 Convocation du 13 janvier 2016 Etaient présents : Messieurs: Yves BISSON – Michel BLANC - Christian CODDET –– Eric KOEBERLE - - Edmond BARRE -
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REUNION DU BUREAU DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AIDE A LA GESTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DU TERRITOIRE DE BELFORT Séance du 5 juillet 2001 Convocation du 26 juin 2001 Etaient présents : Michel GAIDOT – Yves OLIVIER - Olivier MICHAU – Edmond BARRE - Claude
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REUNION DU BUREAU DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AIDE A LA GESTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DU TERRITOIRE DE BELFORT Séance du 12 septembre 2016 Convocation du 1er août 2016 Etaient présents : Messieurs: Yves BISSON – Christian CODDET - Michel BLANC - Eric KOEBERLE - Bernard LIAIS –
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REUNION DU BUREAU DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AIDE A LA GESTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DU TERRITOIRE DE BELFORT Séance du 20 novembre 2001 Séance du 20 novembre 2001 Convocation du 13 novembre 2001 Etaient présents : Michel GAIDOT - Jean-LUC MARTIN – Edmond BARRE - Claude BRUCKERT - Maurice
Accueil
Le Conseil Municipal approuve les nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal d'Aide à la Gestion des Equipements Publics (SIAGEP) votés par son comité syndical en séance du 16 mai dernier, et portant les modifications suivantes : o Nature juridique du syndicat Passage de syndicat de communes à syndicat mixte fermé à la carte, qui permet au
Territoire de Belfort - chevremontfr
Toutes les communes du département du Territoire de Belfort ont transféré leur compétence d’autorité organisatrice de la distribution publique d’électricité au Syndicat Intercommunal d’Aide à la Gestion des Equipements Publics (SIAGEP)
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