CHAPITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
Règlement – Modification n°2 du PLU – SAINTE EUPHEMIE Bureau d’Études RÉALITÉS - Page 58 CHAPITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N La zone N recouvre les espaces à protéger pour : - sauvegarder la qualité des sites, des paysages et des milieux naturels, en fonction
CHAPITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
CHAPITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N Nota : Des secteurs de protection ou de risques sont repérés aux documents graphiques sous la forme de trames, les prescriptions particulières les concernant figurent à la fin de ce règlement, elles se superposent aux dispositions du règlement pour chacune des zones
CHAPITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
CHAPITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N Il s’agit d’une zone naturelle qu’il convient de protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique, écologique ou de leur caractère d’espaces naturels Rappels :
CHAPITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
CHAPITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N Zone de sites, de risques ou de nuisances, regroupe les parties du territoire pour lesquelles il est indispensable d'établir une réglementation susceptible, soit d'assurer la sauvegarde d'un site, soit de protéger un territoire contre les risques naturels ou les nuisances
CHAPITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
TITRE 3 Œ DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES ET NATURELLES MERCUREY Œ PLAN LOCAL D™URBANISME Œ 4 - REGLEMENT 52 CHAPITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Il s™agit de zones, ØquipØes ou non, qui constituent un espace naturel et forestier sur les coteaux et
Chapitre II - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE AUi
Chapitre II - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE AUi CARACTERISTIQUES DE LA ZONE Il s'agit d'une zone constructible réservée aux activités économiques (industrielles, commerciales ou de services, artisanales) qui pourra être urbanisée dans le cadre d'une opération d'ensemble lors de la réalisation d'opérations d'aménagement La zone
CHAPITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UB
Règlement – Modification n°2 du PLU – SAINTE EUPHEMIE Bureau d’Études RÉALITÉS - Page 13 CHAPITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UB La zone UB concerne des secteurs périphériques peu denses du Bourg de SAINTE EUPHEMIE, ainsi que les deux hameaux du « Bady » et du « Bois », regroupant à la fois de
CHAPITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE Ux
Règlement – P L U – SAINT ETIENNE DES OULLIÈRES – Modification n°1 15 CHAPITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE Ux CARACTÉRITIQUES DE LA ZONE La zone Ux a une fonction principale d’activités artisanales, industrielles ou commerciales ou au transfert d'activités implantées dans le bourg, sans
CHAPITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE Uc
CHAPITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE Uc La zone Uc est constituée de quartiers d'habitation récents qui correspondent aux extensions de Riorges Ouverte à une mixité de types et de fonctions, elle reste à vocation d’habitat dominante
CHAPITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UF
Zone UF PLU de REIMS – Règlement 93 CHAPITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE UF Caractère de la zone : Cette zone regroupe les faubourgs rémois, c’est -à-dire les quartiers Sainte-Anne, Porte de Paris,
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