LISTE DES FORMATIONS PROPOSÉES POUR LENTRÉE AU COLLÈGE
LISTE DES FORMATIONS PROPOSÉES POUR L'ENTRÉE AU COLLÈGE : 6EME 6EME D'ACCUEIL 6EME MUSIQUE 6EME SECTION SPORTIVE LISTE DES LANGUES VIVANTES PROPOSÉES POUR L'ENTRÉE AU COLLÈGE : Allemand lv1 Anglais lv1 Espagnol lv1 LISTE DES JUSTIFICATIFS DE DÉROGATION À JOINDRE : - Elève souffrant d'un handicap : joindre une copie de la notification
ANNEXE 9 RAPPORT Formation des Producteurs Membres de l
- Nombre de producteurs maraichers n’ayant pas assistés aux formations : douze (12) Voir la liste des participants en annexe 4 4 2 L e Calendrier - Groupe 1 : du 24 au 25 décembre 2012; - Groupe 2 : du 26 au 27 décembre 2012; - Groupe 3: du 28 au 29 décembre 2012
ANNEXE VIII Plan de la dem de formation sociale conformément
convention en cours) (Joindre une annexe relative aux effectifs et au suivi des étudiants) 3 Projet pédagogique et parcours de formation proposé(s) Eléments attendus : - Offre de formation envisagée - Articulation des formations avec des formations de même niveau (à l’échelle de l’établissement ou inter établissements)
FORMULAIRE DOFFRE - FPS Finance
Annexe 1: Les statuts et tous les autres documents utiles prouvant le mandat du/des signataire(s), en ce compris le document établissant le pouvoir du mandataire (voir partie A, point 10 6 ) Annexe 2 : La liste des sous-traitants, avec indication de leur nom et adresse, auxquels le
PROJET D’APPUI AU DEVELOPPEMENT DU SYSYEME DE SANTE (PADS)
Annexe 5 Résumé des coûts détaillés du projet 1 Annexe 6 Liste des biens et services 2 Annexe 7 Organigramme de l’UGP 1 Annexe 8 Planning d’exécution du projet 1 Annexe 9 Processus d’élaboration du rapport d’évaluation 1 Annexe 10 Résumé des opérations en cours de la Banque au Bénin 1
NORWEGIAN MINISTRY OF FOREIGN AFFAIRS - IDEA
et avec le soutien de la majorité des partis politiques actifs sur le terrain À travers cette publication, IDEA International réitère son engagement pour la consolidation d’une démocratie multipartite plus représentative, plus efficace et plus consensuelle, afin
GUIDE PRATIQUE DES CELLULES DE GOUVERNANCE
et des formations organisés par les Services de la Gouvernance à la Présidence du Gouver- nement en partenariat avec l’OCDE, afin de faciliter le travail des cellules de gouver- nance, les soutenir et renforcer leurs capacités dans l’exercice de leurs missions
La participation des jeunes aux processus politiques
•Dans le cadre de la réflexion actuelle sur la participation des jeunes, il est indispensable de s’impliquer dans le rôle et la valeur historiques des formations de jeunes liées aux partis politiques Les jeunes doivent créer des structures indépendantes qui ne peuvent être utilisées à des fins illicites
Accueil Académie d’Amiens
Voir liste alphabétique des communes avec leur collège de rattachement (annexe n°3) et la liste alphabétique des rues avec leur collège de rattachement pour les communes disposant de plusieurs collèges (annexe n°3 bis) disponibles sur le site de la Direction Académique (espace directeur)
[PDF] annexe ix de la directive 93/42/cee PDF Cours,Exercices ,Examens
[PDF] annexe liste des formations proposées pour la classe de 6ème PDF Cours,Exercices ,Examens
[PDF] annibal 4ème Latin
[PDF] Anniversaire d'une professeur 3ème Anglais
[PDF] anniversaireux PDF Cours,Exercices ,Examens
[PDF] Annonce anglais 3eme 3ème Anglais
[PDF] Annonce d'emploi à rédiger Bac +1 Autre
[PDF] annonce de jobs 3ème Anglais
[PDF] ANNONCE DE L'ADMIN Bac Informatique
[PDF] annonce du plan commentaire PDF Cours,Exercices ,Examens
[PDF] annonce du plan definition PDF Cours,Exercices ,Examens
[PDF] annonce du plan rapport de stage PDF Cours,Exercices ,Examens
[PDF] Annonce en Allemand notez sur 20/20 4ème Allemand
[PDF] annonce en anglais pour un job PDF Cours,Exercices ,Examens
1 ANNEXE 1 CALENDRIER PREVISIONNEL AFFELNET 6ème (rentrée scolaire 2017)
DATE RESPONSABILITE
Du 27 février au 07 mars 2017 (17h) :
ONDE pour vérifier les données (adresse, date de Assistance du service informatique ème, 6ème SEGPA ou6ème ULIS
09 mars 2017 : export des données ONDE Service informatique (ex BEA1) vers AFFELNET 6ème
Du 10 mars au 21 mars 2017 :
au collège : édition des fiches de liaisonAFFELNET 6ème volet 1 et diffusion aux
familles pour vérification (adresse à la rentrée scolaire 2017)Mise à jour des données dans la base
Assistance du service informatique AFFELNET 6ème s modifications apportées par les familles sur le volet 1Mise en correspondance des adresses
des élèves et des collèges publics de secteurDu 22 mars au 31 mars 2017 :
Edition des fiches de liaison AFFELNET
6ème volet 2 et diffusion aux familles
Retour du volet 2 par les familles au
Assistance du service informatique
AFFELNET 6ème
Au plus tard pour 5 avril 2017, envoi
volets 2 avec les justificatifs pour une demande de dérogationDu 24 avril au 05 mai 2017 :
Vérification du volet 2 et des pièces
justificatives Opérateurs : les IEN des circonscriptions Classement des demandes de dérogation
par collège et par critèreEnvoi à la DSDEN (DAVEL) (pour le 09
mai 2017) Le 17 mai 2017 au plus tard : saisie des Opérateurs : D décisions de passage A partir du 1er juin 2017 : Commission Gestion par la DSDENDAVEL+IIO
Rappel : saisie des décisions SEGPA et ULIS par le pôle ASH (du 24 au 31 mai 2017) Opérateurs : pôle ASH Du 06 au 07 juin 2017 : Simulations des Gestion par la DSDEN affectations des élèves Service informatique +DAVEL+IIO08 juin 2017 (17h) : Validation définitive des Gestion par la DSDEN
Service informatique +DAVEL+IIO affectations 6ème08 juin 2017 : Exportation finale des " dossiers Service informatique
élèves » dans SIECLE
A partir du 09 juin 2017 : Notifications par les Principaux de collège principaux de collège aux familles
ANNEXE 2
1NOTE TECHNIQUE n° 1 (rentrée scolaire 2017)
Principes généraux
ème ème
ND 211- les collèges publics accueillent les élèves habitant dans leur secteur de recrutement.
parents ou du responsable légal qui détermine le secteur.Voir liste alphabétique des communes avec leur collège de rattachement (annexe n°3) et la liste alphabétique des rues
avec leur collège de rattachement pour les communes disposant de plusieurs collèges (annexe n°3 bis) disponibles sur le
site de la Direction Académique (espace directeur). demande de dérogation. Cette dérogation de droit.ème -ci a été définie
un collège autre que celui du secteur sera réalisée dans la limite des places disponibles. Lorsque le nombre de
demandes excède le nombre de places disponibles, un classement des demandes est établi à partir des motifs invoqués
et justifiés par les familles. ministériel :1. les élèves souffrant d'un handicap ;
2. les élèves bénéficiant d'une prise en charge médicale importante à proximité de l'établissement
demandé ;3. les élèves boursiers au mérite et les élèves boursiers sociaux
4.5. les élèves dont le domicile, en limite de zone de desserte, est proche de l'établissement souhaité ;
6. les élèves qui doivent suivre un parcours scolaire particulier :
7. autres motifs
Précisions sur les demandes de dérogation
La demande de dérogation ne peut porter que sur un seul collège. La famille qui demande une dérogation doit exprimer
En effet, t une
affectation au collège public. le collège de secteur.ANNEXE 2
2Motif de la demande de dérogation
La demande de dérogation ne peut r.
dans la rédaction de cette demande, de vérifier la présence des pièces justificatives et d
traitée. Recevabilité des demandes de dérogation : s pièces justificatives.Il ne lui revient pas de vérifier la recevabilité des pièces justificatives au regard du motif de demande de dérogation
invoqué. Les inspecteurs de circonscription vérifieront la recevabilité et classeront les demandes de dérogation par
collège demandé et motif invoqué.