[PDF] Ascom GTC Belgium French 112020



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Conditions Générales de vente FAST IT SERVICE

2 6 Les prix sont exprimés en EURO TVA comprise sauf mention spécifique Les frais d’envoi ne sont pas compris dans le prix Fast IT Service indiquera le tarif des frais d’envoi au plus tard au moment de la conclusion du présent contrat 2 7 Sauf convention contraire, le prix de l’emballage est compris dans le prix d’achat Article 3



Conditions Générales de Vente et de Maintenance

sont pas compris dans les prix ou tarifs estimés, sauf stipulation contraire explicite Sauf convention contraire, les frais d’expédition ne sont pas compris dans le prix Les frais de livraison ou d’envoi par express et des interventions urgentes sont toujours à charge du



470€ - Le makhila Ainciart Bergara est un bâton

(les frais d’envoi ne sont pas compris dans le prix) Inscriptions à porter sur le makhila * La gravure des initiales sur le pommeau est comprise dans le prix



Ascom GTC Belgium French 112020

4 1 Sauf accord contraire, tous les prix s’entendent nets et dans la monnaie du pays concerné; la TVA ainsi que les frais d’emballage et d’envoi ne sont pas inclus dans le prix 4 2 Ascom est autorisée à modifier les prix afin de couvrir des Produits supplémentaires si ses frais augmentent en raison du fait que le Client ou des



(version 032020) 1 Conclusion du contrat, la livraison tion

les éventuelles prestations de soutien, par exemple les frais de voyage et de séjour du personnel, ne sont pas comprises dans le prix Ces prestations sont facturées aux tarifs usuels prati-qués par Siemens Energy 3 2 Si les conditions sur lesquelles se fonde la fixation des prix – notamment les parités de change ou les impôts, taxes



CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) NILE ONLINE STORE

tous les prix sont en CHF, taxes exclues (taxes de vente, TVH, TPS, TVP, etc ) Les frais d’envoi éventuels ne sont pas compris Ils sont facturés séparément Le paiement de toutes les commandes sera accepté exclusivement en francs suisses ou en euros Nile Clothing AG se réserve le droit de modifier les prix à tout moment



CONDITIONS GENERALES DE VENTE MANUFAST

Tous les prix mentionnés dans nos tarifs, catalogues et offres s'en-tendent hors TVA, frais d'envoi et d'expédition, et ne sont commu-niqués qu'à titre indicatif Nos offres de prix sont valables 1 mois à partir de la date de l'envoi Le prix de l’offre n’est valable que pour le travail mentionné dans celle-ci



CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les frais d’emballage sont compris dans le prix, sauf stipulation contraire ou en cas d’emploi d’un emballage spécial demandé par l’acheteur ou nécessité par la nature et la qualité du produit livré



CONDITIONS GENERALES DE VENTE GEODIS FREIGHT FORWARDING

compris dans le cadre de la prestation de dédouanement (espèce tarifaire, origine des marchandises, valeur en douane) Les instructions d’ordre général et permanent ne sont pas admises sauf dans le cadre de la prestation de dédouanement La vérification des déclarations et renseignements fournis par les Clients n’est pas obligatoire



Liste des Prix et des Services v10 fr - Solarisbank

Si l'allocation est dépassée, des frais de garde sont prélevés sur les dépôts dépassant l'allocation Sauf convention contraire, le montant des frais de garde pour ces services est déterminé par cette liste de prix et de services 1 Si des frais de gestion de compte ont été convenus, ils ne sont pas affectés par la commission de dépôt

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